Liste de documentation

Table des matières
Procédure et objet du mandat
Démarche de consultation
Documentation déposée par le promoteur
Documentation déposée par l’arrondissement
Travaux de la commission
Documents de références et liens utiles
Transcriptions
Mémoires avec présentation orale
Mémoires sans présentation orale
Présentations orales sans dépôt de mémoire
Suivi du dossier

Procédure et objet du mandat

1.1.Sommaire décisionnel
1.1.1.Notes additionnelles
1.1.1.1.Lettre de la présidente du conseil d’établissement
1.1.1.2.Lettre de la Commission scolaire Marguerite-Bourgeoys
1.2.Recommandation
1.3Interventions
1.3.1.Affaires juridiques et évaluation foncière – Direction principale
1.3.1.1.Projet de règlement autorisant la construction d’’une école sur un emplacement situé à l’intersection sud-ouest du boulevard de l’Île-des-Sœurs et du boulevard René-Lévesque
1.3.1.1.1.Annexe A
1.3.1.1.2.Annexe B
1.3.1.1.3.Annexe C
1.3.2.Mise en valeur du territoire – Direction de l’urbanisme et du développement économique
1.3.2.1.Avis du Comité Jacques-Viger (C13-VE-01)
1.3.3.Verdun – Direction des travaux publics
1.3.4.Concertation des arrondissements et ressources matérielles – Direction stratégies et transactions immobilières
1.4Résolutions
1.4.1.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – séance extraordinaire du jeudi 16 mai 2013 – CA 13 210170
1.4.2.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – séance ordinaire du mercredi 22 mai 2013 – CE13 0722
1.4.3.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 27 mai 2013 – Séance tenue le 28 mai 2013 – CM13 0472

Documentation déposée par le promoteur

3.1.Présentation du concept architectural – Birtz Bastien Beaudoin Laforest architectes, 3 mai 2013
3.2.Nouvelle école à l’Île des Sœurs : besoins chiffrés et conséquences de la surpopulation, juin 2013
3.3.Présentation faite par la commission scolaire Marguerite-Bourgeoys lors de la séance d’information du 17 juin 2013
3.3.1.Explication de la correction effectuée à la présentation Power Point de la CSMB après la séance publique
3.4.Lettre du directeur général de la CSMB en réponse à la question de la commission (voir doc. 5.3) sur le protocole d’échange de services avec l’arrondissement de Verdun, 26 juin 2013
3.5.Lettre du directeur général de la CSMB en réponse à la demande de complément d’information de la commission (voir doc. 5.6) et aux questions d’un citoyen (voir 5.7) sur l’échéancier de réalisation de l’école, le pouvoir d’expropriation d’une commission scolaire et les immobilisations de la CSMB, 4 juillet 2013
3.5.1.Exemple d’un protocole d’entente liant la CSMB à l’arrondissement Saint-Laurent signé le 13 août 2012
3.6.Échéancier envisagé par la CSMB pour la construction d’une nouvelle école primaire à l’Île des Sœurs, 12 juillet 2013
3.7.Lettre du directeur général de la CSMB en réponse aux questions additionnelles de la commission (voir doc. 5.9) sur les modèles d’écoles primaires au Québec, l’offre de services éducatifs à l’Île des Sœurs et l’historique d’acquisition des terrains d’école (29 juillet 2013)

Documentation déposée par l’arrondissement

4.1.Avis de la Direction de santé publique de Montréal, 30 mai 2013
4.2.Avis technique - Accessibilité à la nouvelle école primaire sur l’Île des Sœurs, complément d’analyse - firme CIMA+, version préliminaire, 30 mai 2013 (version finale- voir 4.2.1)
4.2.1.Version finale avec les ajouts relatifs aux comptages de circulation et à l’offre résiduelle en cases de stationnement
4.3.Sites potentiels pour l’implantation d’une deuxième école primaire à l’Île des Sœurs, 13 juin 2013
4.4Caractérisation des sols pour le site Archambault
4.4.1.Registre de lecture des biogaz, mai 2013
4.4.2.Carte de localisation des puits d’observation
4.5.Localisation des parcs et espaces verts sur l’île des Sœurs
4.6.Classification et superficie des parcs de l’arrondissement de Verdun, 5 février 2013
4.7.Superficie d’espaces verts dans les arrondissements de Montréal, 11 octobre 2012
4.8.Affectation des sols et usages autorisés sur le territoire de l’Île des Sœurs
4.9.Avis juridique concernant l’autorisation d’une école dans un parc, 21 novembre 2012
4.10.Données démographiques pour l’arrondissement de Verdun, données tirées des recensements de Statistique Canada pour les années 2001, 2006 et 2011.
4.11.Recommandations du Comité de travail sur l’amélioration du parc de la Fontaine et l’intégration d’une école
4.12.Perspectives de population scolaire primaire 2011-2012 à 2020-2021 – sommaire exécutif, septembre 2011
4.13.Critères d’analyse et avis du CCU du 16 avril 2013
4.14.Présentation faite par l’arrondissement de Verdun lors de la séance d’information du 17 juin 2013
4.14.1.Information supplémentaire présentée à la séance d’information du 18 juin 2013
4.15.Lettre de l’arrondissement – suivi de la 1re partie de l’audience, 27 juin 2013 (réponses aux questions de la commission - doc.5.2)
4.15.1.Acte de cession du lot 1 859 874 à la Ville de Verdun, 28 octobre 1975 (complément à Q1)
4.15.1.1.Plan de cadastre
4.15.3.Réponse de l’arrondissement aux questions Q6 et Q7 sur la caractérisation des sols du site Archambault
4.15.3.1.Demande de proposition de l’arrondissement, 11 février 2013
4.15.3.2.Offre de service du consultant, 4 avril 2013
4.15.3.3.Le rapport final de la firme Les services exp inc., 18 juin 2013 (voir aussi 4.4)
4.15.4.Règlement sur les certificats d’autorisation et d’occupation de l’arrondissement de Verdun
4.15.5.Extrait du procès verbal de la rencontre du comité consultatif d’urbanisme (CCU) du 16 avril 2013 (complément à Q11)
4.15.6.Extrait du procès verbal de la rencontre du comité consultatif d’urbanisme (CCU) du 14 mai 2013 (complément à Q11)
4.16.Lettre de l’arrondissement en réponse aux questions d’un citoyen (doc. 5.5) et à la demande de complément et de suivi d’information de la commission (doc.5.4 et doc.5.2), 4 juillet 2013
4.16.1.Réponse de l’arrondissement à la question Q10 de la commission – Avis technique, recommandations et normes relatives à l’implantation d’une école à proximité d’un giratoire, CIMA + (voir doc. 5.2), 8 juillet 2013
4.17Documents de planification de l’arrondissement de Verdun en réponse aux questions de la commission sur la planification de l’offre en équipements collectifs à l’Île des Sœurs (voir doc.5.8), 23 juillet 2013
4.17.1.Extraits du plan d’aménagement de 1967
4.17.2.Extraits du plan d’urbanisme de 1989
4.17.3.Extraits du Chapitre d’arrondissement de Verdun, 2005 (mise à jour février 2011)

Travaux de la commission

5.1.Demande de l’OCPM adressée aux responsables de l’arrondissement pour compléter le dossier de documentation, 23 mai 2013
5.2.Questions acheminées à l’arrondissement au terme de la première partie de l’audience, 20 juin 2013
5.3.Question acheminée à la Commission scolaire Marguerite-Bourgeoys au terme de la première partie de l’audience, 20 juin 2013
5.4.Demande de complément d’information adressée à l’arrondissement, 28 juin 2013
5.5.Questions en provenance de citoyens adressées à l’arrondissement, 28 juin 2013
5.6.Demande de complément d’information adressée à la CSMB, 28 juin 2013
5.7.Questions en provenance de citoyens adressées à la CSMB, 28 juin 2013
5.8.Questions additionnelles de la commission à l’arrondissement au terme de la 2nde partie de l’audience, 22 juillet 2013
5.9.Questions additionnelles de la commission à la CSMB au terme de la 2nde partie de l’audience, 22 juillet 2013

Transcriptions

7.1.Transcriptions de la séance d’information du 17 juin 2013
7.2.Transcriptions de la séance d’information du 18 juin 2013
7.3.Transcriptions de la séance d’audition des opinions du 9 juillet 2013
7.4.Transcriptions de la séance d’audition des opinions du 10 juillet 2013 en après-midi.
7.5.Transcriptions de la séance d’audition des opinions du 10 juillet 2013 en soirée
7.6.Transcriptions de la séance d’audition des opinions du 11 juillet 2013 en soirée
7.7.Transcriptions de la séance d’audition des opinions du 15 juillet 2013 en soirée
7.8.Transcriptions de la séance d’audition des opinions du 16 juillet 2013 en soirée

Mémoires avec présentation orale

8.1.1.Dominique Seigneur et Marc-André Ravary
8.1.2.Véronique Kriegel
8.1.3.Marie France Mckerrow
8.1.4.Arja Fischer
8.1.5.Lydia Alder
8.1.5.1.Complément d’information
8.1.6.Geneviève M. Filion
8.1.7.Anda Panciuk
8.1.8.Caroline Varin et Sylvain Perras
8.1.8.1.Présentation Power Point
8.1.9.Jacline Leroux
8.1.10.Gilles Pomerleau
8.1.10.1.Document additionnel
8.1.11.Comité voirie de l’APRIDS
8.1.11.1.Présentation Power Point
8.1.11.2.Mémoire APRIDS – janvier 2013
8.1.11.3.Mémoire APRIDS – avril 2013
8.1.11.4.Complément au mémoire
8.1.12.Philippe Tremblay
8.1.12.1.Présentation Power Point
8.1.13.Lise-Anne Laverdure
8.1.14.Denyse Lecat
8.1.15.Association des Familles de l’Ïle-des-Sœurs (AFIDS)
8.1.15.1.Présentation Power Point
8.1.16.Catherine Chauvin
8.1.17.Rachel Ferland
8.1.17.1Vidéo
8.1.17.1.12013-06-13
8.1.17.1.22013-06-14
8.1.18.Catherine Calabretta
8.1.18.1.Document additionnel
8.1.19.Marie-Hélène Demers
8.1.19.1.Présentation Power Point
8.1.20.Jean Sansoucy
8.1.20.1.Document additionnel
8.1.21.Bruno Courtemanche
8.1.21.1.Complément au mémoire
8.1.22.Stéphane Raymond
8.1.22.1.Présentation Power Point
8.1.22.2.Complément de réponse
8.1.23.Manon Nadeau
8.1.23.1.Présentation Power Point
8.1.24Steve Lachaine (voir document 8.2.169)
8.1.25.Olivier Drouin
8.1.25.1.Présentation Power Point
8.1.25.2.Document additionnel
8.1.25.3.Photos
8.1.25.4.Information supplémentaire
8.1.26.Chantale Bacon
8.1.27.Claude Giguere
8.1.27.1.Présentation Power Point
8.1.28.Vision Montréal
8.1.28.1.Présentation Power Point
8.1.29.Alain Bossé
8.1.30.Chad Bradley
8.1.31.Bernard Tessier
8.1.31.1.Présentation Power Point
8.1.32.Veronique Tremblay
8.1.32.1.Présentation Power Point
8.1.33.Association des propriétaires et résidants de l’Île-des-Sœurs (APRIDS)
8.1.34.Comité pour le développement durable à L’Île-des-Sœurs (CDDIDS)
8.1.34.1.Présentation Power Point
8.1.34.1.1.Notes accompagnant la présentation Power Point
8.1.35.Mourad Bendjennet
8.1.36.Dora Douik
8.1.36.1.Texte de la présentation verbale
8.1.37.Michel Coté
8.1.37.1.Présentation Power Point
8.1.38.Projet Montréal
8.1.38.1.Présentation Power Point
8.1.39.Chantale Michaud

Mémoires sans présentation orale

8.2.1Roberto Rosso
8.2.2Rolf Fischer
8.2.3François Boucher
8.2.4Weiss-Dittman
8.2.5Melanie van Berkom
8.2.6Jean-Serge Cardinal
8.2.7Trang Dao
8.2.8Coalition québécoise sur la problématique du poids
8.2.9France Gauthier
8.2.10Annie V. Côté et Olivier Cabanes
8.2.11Pino Maddalena
8.2.12Sylvie Hamel
8.2.13Suzanne Lacroix
8.2.14Jean Gourdeau
8.2.15Michèle Maddalena
8.2.16Jacques Sarrailh
8.2.17Céline Tremblay
8.2.18Serge Charrette
8.2.19Marcel Ferland
8.2.20Lyne Leclerc
8.2.21Dunja Vukadin
8.2.22Nicole LaBonne et Simon Thibault
8.2.23Estelle Jeanne Lalonde
8.2.24Miglena Grigorova
8.2.25Eva Habachi
8.2.26Margarida Ribeiro da Silva
8.2.27Marc Corriveau
8.2.28Helene Messier
8.2.29Christian Nadeau
8.2.30Plutarco Teatin
8.2.31Don Gilmour
8.2.32Paul Lussier
8.2.33Robert Greer
8.2.34Charles Côté
8.2.35Mary-Noëlle Katch
8.2.36Lucien Morin
8.2.37Thérèse et Alain de La Ferrière
8.2.38Louise Brissette Déziel
8.2.39Nevine Baracat et Jonathan Rosman
8.2.40Mina Déry
8.2.41Ross Kennedy
8.2.42Gemma Morasse
8.2.43Enseignantes de l’École Primaire Île-des-Soeurs
8.2.44Roger Neiderer
8.2.45Josée Lafleur
8.2.46Sylvain Racette
8.2.47Christine Besson
8.2.48Andrée Laverdure
8.2.49Richard Macdonald

8.2.50Robert Isabelle
8.2.51Francine Lemieux
8.2.52Francine LeBlanc
8.2.53M. Jean-Charles Boily et Lucie Fortin
8.2.54M. Pierre Pagé
8.2.55M. Maurizio Marroni
8.2.56Julie Champagne
8.2.57Adrian Radulescu
8.2.58Avner Ashair
8.2.59Carole Kelly
8.2.60Hubert Lapierre et Anne Nardelli
8.2.61Danielle Nasr
8.2.62Robert Nasr
8.2.63Annie Benko
8.2.64Daniel Patenaude
8.2.65Yanick Jomphe
8.2.66Cindy Harvey et Yves-Pierre Cazali
8.2.67Subtil Laurent
8.2.68Guy Lafontaine
8.2.69Sheila Richardson
8.2.70Nawar Chahoud
8.2.71Marcelle Jarry
8.2.72Jean Péloquin
8.2.73Louise Piette
8.2.74Michèle Nadeau
8.2.75Nina Gould
8.2.76Alain Brisson
8.2.77Lutz Dittmann
8.2.78Alain Dumas
8.2.79Stéphanie Vaillancourt
8.2.80Anthony Thompson
8.2.81Francine Dauplaise
8.2.82Akram Hadri
8.2.83Michèle Beausoleil
8.2.84Claire Fortin
8.2.85Philip Mongeau
8.2.86Rahma Tabti
8.2.87Kristine Puspurs
8.2.88Olivier Lussier
8.2.89Lise Rozon
8.2.90Jean-François Woods
8.2.91Istvan Budai
8.2.92Francine Allard Patenaude
8.2.93Henriette Caza
8.2.94Joseph Anstett
8.2.95Les familles Tarnowski, Arsenault et Tull
8.2.96Charles-Pierre Munn
8.2.97Louis Gourdeau
8.2.98Danielle Gagnon
8.2.99Amélie Seidah et Alain Larrivée

8.2.100Janet Parento
8.2.101Daniel Lessard et Lise Dubreuil
8.2.102Hélène Gravel
8.2.103Isabelle Croteau
8.2.104Peter J. Janssen
8.2.105Marie-Élaine Mauffette
8.2.106Shahira El Moutéi-Khalil
8.2.107Magdi Khalil
8.2.108Amélie Godbout et Miguel Friede
8.2.109B. John Drvar
8.2.110Bruno Gosselin
8.2.111Juliana Zerda
8.2.112Daniele Vinches
8.2.113Megan Melville
8.2.114Claude Desbiens
8.2.115Cécile Bélisle
8.2.116Marie-Noëlle Savoie
8.2.117Gilles Maurais
8.2.118Danielle Béland
8.2.119Carolyne Rousseau et Alexandre Dion
8.2.120Ann Connolly
8.2.121Carole Trow
8.2.122Isabelle Neiderer
8.2.123Maria Huber
8.2.124Amelie Seidah
8.2.125Alfred et Danielle Paradis
8.2.126Tanina Drvar
8.2.127Parents and Friends Runnings in Support of a New School on Nuns Island
8.2.128Anthony Tarczay
8.2.129Rejean Demers
8.2.130Susanne Bourque
8.2.131Lise Baucher-Morency
8.2.132Elfie Petzwinkler
8.2.133Geneviève Fortin et David Montpetit
8.2.134Alexander Tarussov
8.2.135Sophie Perreault
8.2.136Marie-France Dufour
8.2.137Jacques Trudel
8.2.138Isabelle Bégin
8.2.139Monique Després
8.2.140Claudia Correa
8.2.141Melissa Garnier
8.2.142Louis Brunet
8.2.143Claire Peyrache et Loic Degueldre
8.2.144Sélim Kfoury
8.2.145Martine Tremblay
8.2.146Valérie Lemesle
8.2.147Claudia Suiffet
8.2.148Vu, Qui Huong et Vu, Thanh-Hai
8.2.149Geneviève-Anne Gaudreau
8.2.150Stéphane Cléroux
8.2.151Marc Touchette
8.2.152Véronique Pearson, Jean-Sébastien Hay et Pierre-Olivier Hay
8.2.153Bruno Leclair
8.2.154Josée Trudel
8.2.155Myriam Paris-Boukdjadja et Kamel Boukdjadja
8.2.156Christian Jacques
8.2.157Michel Raymond
8.2.158Jean-Claude Debaque
8.2.159Mélanie Villeneuve et Geneviève Lamoureux
8.2.160Nicole Bédard Laliberté
8.2.161Alain Y. Dussault
8.2.162Sylvia Morin
8.2.163Anne-Marie Migneault
8.2.164Mehdi Amor
8.2.165Jacques Neatby
8.2.166Roger Katch
8.2.167Benoit Johnson
8.2.168Florence de Castro Afonso
8.2.169Steve Lachaine
8.2.170Yolande Larose
8.2.171Julie Desautels
8.2.172Hélène Marinier
8.2.173Maryse Bohl
8.2.174Adriana Owen
8.2.175Robert Spinner
8.2.176Mélanie Joly et Mathieu Bélanger
8.2.177Angelo Barbieri
8.2.178Françoise Desnoyers
8.2.179Bertrand Brunet
8.2.180Nathalie Dupuis
8.2.181Doris LeDuc-Isabelle
8.2.182Marie-Josée Perron

Présentations orales sans dépôt de mémoire

8.3.1Félix Gertzvolf (voir document transcriptions 7.3)
8.3.2Odette Mercier (voir document transcriptions 7.4)
8.3.3Jean-François Gauvin (voir document transcriptions 7.4)
8.3.4Claude Beaulac (voir document transcriptions 7.8)