Liste de documentation

Table des matières
Projet
Démarche de consultation
Documentation déposée par l’arrondissement
Documentation déposée par la commission
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Projet

1.1Projet de règlement de concordance P-04-047 modifiant le chapitre 18 du plan d’urbanisme de la Ville de Montréal concernant l’arrondissement de Pierrefonds/Senneville afin d’y intégrer le chapitre de l’arrondissement de Pierrefonds-Roxboro et d’y apporter diverses modifications conséquentes - English version
1.1.1Annexe A - Plan d’urbanisme, Partie II : Chapitre 18 – Arrondissement de Pierrefonds-Roxboro - English version
1.1.1.1Nouvelle version de la carte des orientations pan-montréalaises - English version
1.1.2ANNEXE B - Carte 1.1 - Les secteurs établis, les secteurs à construire et les secteurs à transformer
1.1.3ANNEXE C - Carte 2.5.1 - Les parcs et les espaces verts
1.1.4ANNEXE D - Carte 3.1.1 - L'affectation du sol
1.1.5ANNEXE E - Carte 3.1.2 – La densité de construction
1.1.6Annexe F – Carte – La synthèse des orientations pan-montréalaises, arrondissement de Pierrefonds-Roxboro (voir la nouvelle version au 1.1.1.1)
1.1.7Annexe G – Fiche des paramètres de la densité de construction
1.2Projet de règlement numéro 1047-204 modifiant le règlement de zonage - English version
1.3Projet de règlement numéro 1109-41 modifiant le règlement 1109 sur la production des plans d’implantation et d’intégration architecturale - English version

Démarche de consultation

2.1Avis public sur le projet de règlement modifiant le plan d’urbanisme de la Ville de Montréal
2.2Avis public sur le projet de règlement 1047-204
2.3Avis public sur le projet de règlement 1109-41
2.4Sommaire décisionnel, recommandation et résolution concernant le projet de règlement de concordance P-04-047 (dossier 1073050007)
2.4.1Intervention – Mise en valeur du territoire et du patrimoine, Direction de la planification du développement du territoire – 11 avril 2007
2.4.2Avis du comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme – 23 mars 2007
2.4.3Intervention – Affaires corporative, Direction du contentieux – 11 avril 2007
2.5Sommaire décisionnel, recommandation et résolution concernant le projet de règlement 1047-204 (dossier 1073050004)
2.6Sommaire décisionnel, recommandation et résolution concernant le projet de règlement 1109-41 (dossier 1073050005)
2.7Sommaire décisionnel, recommandation et résolution concernant le projet de règlement 1051-25 (dossier 1073050006)
2.8Sommaire décisionnel, recommandation et résolutions concernant la demande du comité exécutif de la Ville de Montréal de mandater l'Office de consultation publique de Montréal (dossier 1073050002)
2.9Dépliant d’information - English version
2.10Compte-rendu de la rencontre préparatoire tenue le 2 mai 2007 avec les représentants municipaux

Documentation déposée par l’arrondissement

3.1Règlementation de l'ancienne Ville de Pierrefonds :
3.1.1Index du règlement numéro 1047 concernant le zonage
3.1.2Règlement numéro 1047 concernant le zonage
3.1.3Règlement numéro 1109 sur la production des plans d'implantation et d'intégration architecturale
3.1.4Index du règlement numéro 1051 concernant les permis et certificats
3.1.5Règlement numéro 1051 concernant les permis et certificats
3.2Projet de règlement numéro 1051-25 modifiant le règlement concernant les permis et certificats numéro 1051
3.3Documents cartographiques avec les modifications proposées au plan d’urbanisme et au zonage
3.3.1Limites d’arrondissement – Arrondissement de Pierrefonds-Roxboro
3.3.2L’affectation du sol - Arrondissement de Pierrefonds-Roxboro
3.3.3La densité de construction - Arrondissement de Pierrefonds-Roxboro
3.3.4Les parcs et les espaces verts - Arrondissement de Pierrefonds-Roxboro
3.3.5Zonage – Concordance Ville
3.3.6Zonage – Concordance Centre
3.3.7Zonage – Concordance Ouest
3.3.8Zonage – Concordance Est
3.4Lexique et abréviations de zonage référant aux projets de règlement
3.5Grille de spécification du zonage 1047 – Arrondissement Pierrefonds-Roxboro
3.6Plans de zonage touchant au projet du Domaine des Brises (zonage existant et proposé)
3.7Présentation électronique du 15 mai 2007 - English version
3.8Sommaire des principales modifications, Adaptation du chapitre de l’arrondissement Pierrefonds-Roxboro et règlements de concordance, 2 mai 2007
3.8.1Révision du sommaire des modifications au Plan d'urbanisme et aux règlements de concordance, 14 mai 2007
3.9Tableau résumant les usages de la grille de zonage (document 3.5)
3.10Plan des parcs et espaces verts incluant les parcs locaux au projet Domaines des Brises - English version
3.11Règlement de zonage antécédent (n° 832)

Documentation déposée par la commission

4.1Intervention reçue en date du 18 mai 2007
4.2Réponse du président de commission à l’intervention du 18 mai 2007
4.3Demandes de précisions de la commission à l’arrondissement de Pierrefonds-Roxboro à la suite des séances de consultation publique des 15 et 29 mai 2007
4.3.1Domaine des Brises - questions de l’OCPM du 1er juin / Réponses de l’arrondissement de Pierrefonds-Roxboro - 1er juin
4.3.1.1Domaine des Brises – Plan d’aménagement d’ensemble - décembre 2006
4.3.1.2Rapport du Conseil du patrimoine - décembre 2006
4.3.1.3Rapport du Conseil patrimoine - novembre 2006
4.3.2Questions de l’OCPM du 5 juin / Réponses de l’arrondissement de Pierrefonds-Roxboro entre le 14 et le 27 juin 2007
4.3.2.1Procès-verbal du 17 mai 2007 par le Comité de suivi du Domaine des Brises - déposé par l’arrondissement le 14 juin 2007
4.3.2.2Communiqué du comité de suivi du Domaine des Brises - déposé par l’arrondissement le 14 juin 2007
4.3.2.3Second projet de règlement 1047-204 - 27 juin 2007
4.3.2.4Second projet de règlement 1047-204 - draft by-law - 27 juin
4.3.2.5Existant cas I, 2e proposition - 27 juin 2007
4.3.2.6Proposé cas I, 2e proposition - 27 juin 2007
4.3.2.7Existant cas K, 2e proposition - 27 juin 2007
4.3.2.8Proposé cas K, 2e proposition - 27 juin 2007
4.3.2.9Proposé POOA – Grille de spécification du zonage - déposé par l’arrondissement le 14 juin 2007
4.3.2.10Proposé P00B04– Grille de spécification du zonage - déposé par l’arrondissement le 14 juin 2007
4.3.3Questions de l’OCPM du 6 juin / Réponses de l’arrondissement de Pierrefonds-Roxboro le 14 juin 2007
4.3.3.1Plan maître des P.I.I.A.
4.3.3.2Plan des P.I.I.A 1/35000 (Centre)
4.3.3.3Plan des P.I.I.A 1/35000 (Ouest)
4.3.3.4Plan des P.I.I.A 1/35000 (Est)
4.3.3.5Plan des P.I.I.A – Zone 28 1/5000 (Est)
4.3.4Questions de l’OCPM du 14 juin / Réponses de l’arrondissement de Pierrefonds-Roxboro entre le 14 et le 22 juin 2007 (voir 4.3.5, 4.3.5.1 et 4.3.5.2)
4.3.5Questions de l’OCPM du 21 juin / Réponses de l’arrondissement de Pierrefonds-Roxboro le 22 juin 2007
4.3.5.1Réponse n°4 – Parc Alexander
4.3.5.2Réponse n°4 – Parc Olympia