Liste de documentation

Table des matières
Projet

Projet

1Avis public daté du 13 avril 2004 - English version
2Projet de règlement P-04-019 modifiant le plan d’urbanisme, plan directeur de l’arrondissement de Côte-des-Neiges / Notre-Dame-de-Grâce (CO92 03386) et annexe;
2.1Résolutions
2.1.1CM04 0131 du conseil de la ville de Montréal adoptée lors de l’assemblée du 23 février 2004
2.1.2CE04 0326 du comité exécutif de la ville de Montréal adoptée lors de sa séance du 18 février 2004
2.1.3CA04 170054 du conseil d’arrondissement de Côte-des-Neiges / Notre-Dame-De-Grâce adoptée lors de son assemblée du 2 février 2004
2.2Dossier décisionnel de la ville de Montréal (no 1030611019)
2.2.1Sommaire décisionnel
2.2.2Recommandation
2.2.3Pièces jointes au dossier
2.2.4Note additionnelle au sommaire décisionnel
2.2.5Intervention – Secrétariat général, Direction des affaires juridiques
2.2.6Intervention – Mise en valeur du territoire et du patrimoine, Développement économique et développement urbain
3Projet de règlement P-04-020 visant à permettre l’occupation du bâtiment localisé au 5540, avenue Louis-Colin, au nord du boulevard Édouard-Montpetit, à des fins d’équipement éducatifs et culturels
3.1Résolutions
3.1.1CM04 0132 du conseil de la ville de Montréal adoptée lors de l’assemblée du 23 février 2004
3.1.2CE04 0327 du comité exécutif de la ville de Montréal adoptée lors de sa séance du 18 février 2004
3.1.3CA04 170055 du conseil d’arrondissement de Côte-des-Neiges / Notre-Dame-De-Grâce adoptée lors de son assemblée du 2 février 2004
3.2Dossier décisionnel de la ville de Montréal (no 1030611020)
3.2.1Sommaire décisionnel
3.2.2Recommandation
3.2.3Note additionnelle au sommaire décisionnel
3.2.4Intervention – Mise en valeur du territoire et du patrimoine, Développement économique et développement urbain
3.2.5Intervention – Secrétariat général, Direction des affaires juridiques
4Documents déposés par l’arrondissement
4.1Avis du Conseil du patrimoine de Montréal sur le dossier de l’École des Hautes Études Commerciales (HEC)
4.2Entente-cadre entre la Ville de Montréal et l’Université de Montréal
4.3R.V.M. 96-066 « Règlement concernant le programme de développement de l’Université de Montréal et de ses écoles affiliées » - English version
4.4R.V.M. 00-164 « Règlement modifiant le règlement concernant le programme de développement de l’Université de Montréal et de ses écoles affiliées (96-066) » - English version
4.5R.V.M. 01-050 « Règlement modifiant le règlement concernant le programme de développement de l’Université de Montréal et de ses écoles affiliées (96-066) » - English version
4.6R.R.V.M. Chapitre P-7 « Règlement sur la procédure d’approbation de projets de construction, de modification ou d’occupation et sur la commission Jacques-Viger »
5Comptes rendus des rencontres préparatoires du 14 et 16 avril 2004
6Présentation électronique du projet