Liste de documentation

Table des matières
Procédure et objet du mandat
Démarche de consultation
Documentation déposée par le promoteur
Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal
Travaux de la commission
Documents de références et liens utiles
Transcription et webdiffusion
Opinions déposées à la commission
Opinions présentées en ligne

Procédure et objet du mandat

1.1Sommaire décisionnel
1.2Recommandation
1.3Intervention – Service des affaires juridiques, Direction des affaires civiles
1.3.1Règlement modifiant le plan d’urbanisme de la Ville de Montréal
1.3.1.1Annexe A – extrait de la carte intitulée «Les taux d’implantation – site patrimonial du Mont-Royal»
1.4Pièces jointes au dossier
1.4.1Comité consultatif d’urbanisme – 15 octobre 2015
1.4.2Comité Jacques-Viger Avis A16-VM-01 – 15 janvier 2016
1.4.3Avis du conseil du patrimoine de Montréal – 15 janvier 2016
1.4.4Comité consultatif d’urbanisme – 9 août 2018
1.4.5Avis du Ministère de la Culture et des Communications – 1er octobre 2018
1.4.6Réponse favorable du Service de la mise en valeur du territoire – 7 novembre 2018
1.5Résolutions
1.5.1Séance ordinaire du comité exécutif du mercredi 5 décembre 2018 – CE18 2013
1.5.2Séance ordinaire du conseil municipal tenue le 18 décembre 2018 – CM18 1543

Documents de références et liens utiles

6.1Rapport de consultation sur le projet de développement du site de l’ancien séminaire de philosophie (juillet 2009)
6.2Rapport de consultation sur le projet de développement du campus du collège Notre-Dame (avril 2013)
6.3Rapport de consultation sur le cadre de révision des hauteurs et densités du centre-ville (février 2012)
6.4S’approprier la ville, Les Cahiers de l’OCPM, Volume 3, No.1 (novembre 2012)
6.5Schéma d’aménagement de l’agglomération de Montréal (2015)
6.6Plan de protection et de mise en valeur du Mont-Royal (avril 2009)
6.7Plan d’Urbanisme de la ville de Montréal :
6.7.1Plan d’urbanisme de l’arrondissement Ville-Marie