Liste de documentation

Table des matières
Procédure et objet du mandat
Démarche de consultation
Documentation déposée par la Ville de Montréal
Documents de références et liens utiles
Travaux de la commission
Transcriptions
Mémoires avec présentation orale
Présentations orales sans dépôt de mémoire

Procédure et objet du mandat

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1.1.Sommaire décisionnel
1.2.Recommandation
1.3.Interventions - Service des affaires juridiques – Direction des affaires civiles
1.3.1.Règlement modifiant le plan d’urbanisme de la Ville de Montréal (04-047) pour fins notamment de concordance au schéma d’aménagement et de développement de l’agglomération de Montréal
1.3.1.1.Annexe 1 – Carte intitulée « Ville, Agglomération et Communauté Métropolitaine de Montréal »
1.3.1.2.Annexe 2 – Carte 1.1 intitulée « Les secteurs établis, les secteurs à construire et les secteurs à transformer »
1.3.1.3.Annexe 3 – Carte 2.1.1 intitulée « Les secteurs à revitaliser »
1.3.1.4.Annexe 4 – Carte 2.1.2 intitulée « Les principales composantes commerciales »
1.3.1.5.Annexe 5 – Carte 2.2.1 intitulée « Le transport collectif »
1.3.1.6.Annexe 6 – Carte 2.2.2 intitulée « Les secteurs propices à une intensification des activités »
1.3.1.7.Annexe 7 – Carte 2.2.3 intitulée « Le réseau routier »
1.3.1.8.Annexe 8 – Carte 2.2.5 intitulée « Les réseaux ferroviaire et routier à fort débit, infrastructures portuaires et aéroportuaires »
1.3.1.9.Annexe 9 – Carte 2.4.1 intitulée « Le schéma des secteurs d’emplois »
1.3.1.10.Annexe 10 – Illustration 2.4.1 intitulée « Les secteurs d’affaires et de commerce à densifier en relation avec la création de nouveaux corridors de transport collectif »
1.3.1.11.Annexe 11 – Illustration 2.4.2 intitulée « Les secteurs d’emplois à réaménager en relation avec des interventions structurantes sur le réseau routier »
1.3.1.12.Annexe 12 – Illustration 2.4.3 intitulée « Les grands sites industriels désaffectés à mettre en valeur à des fins d’emplois »
1.3.1.13.Annexe 13 – Illustration 2.4.4 intitulée « Les secteurs propices à une transformation à des fins d’activités mixtes »
1.3.1.14.Annexe 14 – Illustration 2.5.1 intitulée « Le parcours riverain »
1.3.1.15.Annexe 15 – Carte 2.5.1 intitulée « Les parcs et les espaces verts »
1.3.1.16.Annexe 16 – Illustration 2.5.3 intitulée « Les entrées de ville »
1.3.1.17.Annexe 17 – Carte 2.6.1 intitulée « Le patrimoine bâti »
1.3.1.17.Annexe 17 – Carte 2.6.1 intitulée « Le patrimoine bâti »
1.3.1.18.Annexe 18 – Carte 2.6.2 intitulée « Le patrimoine archéologique »
1.3.1.19.Annexe 19 – Tableau 2.6.1 intitulé «Objectifs de conservation et d’aménagement des écoterritoires »
1.3.1.20.Annexe 20 – Carte 2.6.3 intitulée « Le patrimoine naturel »
1.3.1.21.Annexe 21 – Illustration 2.7.5 intitulée « La falaise Saint-Jacques »
1.3.1.22.Annexe 22 – Tableau 3.1.1 intitulé « Catégories d’affectation du sol »
1.3.1.23.Annexe 23 – Carte 3.1.1 intitulée « L’affectation du sol »
1.3.1.24.Annexe 24 – Carte 3.1.2 intitulée « La densité de construction »
1.3.1.25.Annexe 25 – Section 3.1.3 intitulée « La densité résidentielle minimale »
1.3.1.26.Annexe 26 – Carte 3.1.3 intitulée « La densité résidentielle minimale »
1.3.1.27.Annexe 27 – Illustration intitulée « Les secteurs de planification détaillée »
1.3.1.28.Annexe 28 – Annexe B intitulée « La silhouette du centre »
1.4.Pièces jointes au dossier
1.4.1.Extraits du Plan d’Urbanisme indiquant les modifications proposées
1.4.2.Délégation de pouvoirs
1.5.Résolutions
1.5.1.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 5 août 2015 – CE15 1446
1.5.2.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 17 août 2015 – Séance tenue le 18 août 2015 – CM15 1016
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Documentation déposée par la Ville de Montréal

3.1.Projet de modification du Plan d’urbanisme – Concordance au Schéma d’aménagement et de développement de l’agglomération de Montréal – Direction de l’urbanisme – Service de la mise en valeur du territoire – Août 2015
3.2.Avis du conseil du patrimoine de Montréal et du comité Jacques-Viger (avis comité mixte)
3.3.Présentation de la Ville de Montréal lors de la séance d’information du 16 septembre 2015
3.3.1.Terminologie et nomenclature utiles à la présentation du 16 septembre 2015
3.4.Silhouette du Mont-Royal – Explications sur l’annexe 28 (voir 1.3.1.28)

Présentations orales sans dépôt de mémoire

7.2.1.Les Amis de la Montagne (voir transcriptions 6.2)