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Liste de documentation

Table des matières
Procédure et objet du mandat
Démarche de consultation
Documentation déposée par le promoteur
Documentation déposée par la Ville de Montréal et l’arrondissement
Documentation déposée par la commission
Documents de références et liens utiles
Transcriptions
Mémoires avec présentation orale
Mémoires sans présentation orale
Présentations orales sans dépôt de mémoire
Adoption du règlement

Procédure et objet du mandat

1.1Projet de règlement autorisant la construction et l’occupation à des fins résidentielles du terrain situé au sud de la rue Rachel, de part et d’autre de la rue Marcel-Pépin, ainsi que la transformation et l’occupation à des fins résidentielles de l’ancien Centre Raymond-Préfontaine
1.1.3Interventions
1.1.4Avis
1.1.6Résolutions
1.2.Règlement modifiant le chapitre d’arrondissement du plan d’urbanisme afin de créer un nouveau secteur de densité propre au site de l’ancien centre Raymond-Préfontaine P-04-047-101
1.2.3Interventions
1.2.5Résolutions

Présentations orales sans dépôt de mémoire

8.3.1RAPLIQ (Voir transcription document 7.2)
8.3.2M. Noël Deslauriers (Voir transcription document 7.2)
8.3.3Mme Luce Lamy (Voir transcription document 7.3)