Liste de documentation pour Antenne de diffusion de la Société Radio-Canada
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4.1. Droit d’occupation et convention entre la Cité de Montréal et la Société Radio-Canada, 21 septembre 1960
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4.2. Convention entre la Ville de Montréal et la Société Radio-Canada, 25 octobre 1989
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4.3. Convention entre la Ville de Montréal et la Société Radio-Canada, 15 octobre 1990
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4.4. Convention entre la Ville de Montréal et la Société Radio-Canada, 6 décembre 1994
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4.5. Modification à la convention entre la Ville de Montréal et la Société Radio-Canada, 5 décembre 1997
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4.6. Correspondance – Renouvellement de l’Acte de permission – Mont-Royal, Société Radio-Canada, 4 mars 2004
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4.7. Correspondance – Renouvellement de l’Acte de permission – mont Royal, Ville de Montréal, 28 février 2005
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4.8. Convention entre la Ville de Montréal et la Société Radio-Canada, 4 avril 2008
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4.8.1. Sommaire décisionnel visant à approuver la convention intérimaire intervenue entre la Ville et la Société Radio-Canada concernant la location de l’emplacement de l’antenne de diffusion de la Société dans le parc du Mont-Royal, 6 février 2008
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4.8.2. Recommandation, 8 février 2008
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4.8.3. Interventions
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4.8.3.1. Intervention – Affaires corporatives, Direction des technologies de l’information, 6 février 2008
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4.8.3.2. Intervention – Affaires corporatives, Direction du contentieux, 7 février 2008
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4.8.3.3. Intervention – Développement culturel, de la qualité du milieu de vie et de la diversité ethnoculturelle, Bureau de la directrice générale adjointe, Direction des grands parcs et de la nature en ville, 7 février 2008
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4.8.3.4. Intervention – Développement culturel, de la qualité du milieu de vie et de la diversité ethnoculturelle, Bureau de la directrice générale adjointe, 7 février 2008
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4.8.3.5. Intervention – Finances, Direction du plan d’affaires et du budget, 8 février 2008
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4.8.3.6. Intervention – Finances, Direction de la comptabilité et du contrôle financier, 8 février 2008
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4.8.3.7. Intervention – Affaires corporatives, Direction des technologies de l’information, 8 février 2008
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4.8.4. Résolutions
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4.8.4.1. Résolution du comité exécutif – CE08 0192, 13 février 2008
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4.8.4.2. Résolution du conseil municipal – CM08 0137 – 25 février 2008
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4.8.4.3. Résolution du conseil d’agglomération – CG08 0068 – 28 février 2008
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4.9. Extrait de la Charte de la Ville de Montréal, Annexe C
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4.10. Décret gouvernement du Québec concernant la déclaration de l’arrondissement historique et naturel du Mont-Royal (n° 190-2005).
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4.10.1. Carte de l’arrondissement historique et naturel du Mont-Royal, Ministère de la Culture et des Communications.
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4.11. Convention entre la Ville de Montréal et la Société Radio-Canada, 29 décembre 1944
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4.12. Présentation du projet, séance publique d’information, 8 octobre 2008
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7.1. Questions adressées à la Ville de Montréal concernant les dispositions règlementaires et la législation s’appliquant au projet, 26 septembre 2008
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7.1.1. Réponse du Bureau du Mont-Royal, 30 septembre 2008
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7.2. Questions adressées à la Société Radio-Canada concernant le dépôt d’études ainsi que des précisions sur les mesures effectuées en 2002 par Industrie Canada, 26 septembre 2008
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7.2.1. Réponse de la Société Radio-Canada, 7 octobre 2008
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7.3. Questions adressées à la Ville de Montréal concernant l’ensemble des sites d’antennes situées sur le Mont-Royal, 7 octobre 2008
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7.3.1. Réponse du Bureau du Mont-Royal, 7 octobre 2008
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7.3.1.1. Pièce jointe au courriel - photo de la tour de Radio-Canada
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7.3.1.2. Pièce jointe au courriel - photo de la tour de la Voûte du Mont-Royal
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7.3.1.3. Pièce jointe au courriel – situation géographie des deux sites d’antennes
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7.4. Questions adressées à la Société Radio-Canada concernant les niveaux d’expositions aux radiofréquences de l’antenne, 7 octobre 2008
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7.4.1. Réponses de la Société Radio-Canada, 23 octobre 2008
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7.5. Demande adressée à la Ville, concernant le dépôt des avis du Conseil du patrimoine de Montréal visant la voute de télécommunication, 14 octobre 2008
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8.1. Notions d’antennes et propagation, présentation de monsieur Jean-Jacques Laurin, professeur, École Polytechnique de Montréal, séance publique d’information, 8 octobre 2008
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8.2. Effets des radiofréquences sur la santé, présentation de madame Monique Beausoleil, toxicologue, Agence de la santé et des services sociaux de Montréal, séance publique d’information, 8 octobre 2008
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8.3. L’intégration des tours de télécommunications dans le paysage, document de support à la présentation de madame Isabelle Boucher, conseillère en recherche et urbaniste, Direction des politiques municipales et de la recherche, ministère des Affaires municipales et des Régions, octobre 2008
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8.3.1. Programme Harmonie & Paysages, catalogue de concepts d’intégration paysagère des antennes-relais SFR, juin 2007