Liste de documentation

Table des matières
Projet
Démarche de consultation
Documentation déposée par l’arrondissement
Documentation déposée par l’Université McGill
Documentation déposée par les Alouettes de Montréal
Documentation déposée par la commission
Transcriptions
Mémoires
Documentation additionnelle

Projet

1.1Projet de règlement P-06-023 autorisant l’agrandissement du stade Percival-Molson, portant le numéro 475, Avenue des Pins Ouest
1.1.1Annexe A, Site du territoire d’application
1.1.2Annexe B, Planches A1-00-00 A5-00-00 et A5-00-02 de Werleman Guy McMahon Architectes, Estampillées par l’arrondissement de Ville-Marie le 13 mars 2006
1.1.3Annexe C, Plan d’implantation et d’agrandissement du stade
1.1.4Annexe D, Périmètre potentiel d’abattage des arbres
1.1.5Annexe E, Zones visées pour la plantation des arbres de remplacement

Démarche de consultation

2.1Sommaire décisionnel
2.1.1Sommaire des interventions
2.1.2Intervention 1 - Développement culturel, de la qualité du milieu de vie et de la diversité ethnoculturelle, Direction des sports, des parcs et des espaces verts
2.1.3Intervention 2 - Développement culturel, de la qualité du milieu de vie et de la diversité ethnoculturelle, Direction des sports, des parcs et des espaces verts
2.1.4Intervention - Développement culturel, de la qualité du milieu de vie et de la diversité ethnoculturelle, Direction des événements et des équipements
2.1.5Intervention - Le Plateau Mont-Royal, Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises
2.1.6Intervention ADDENDA - Mise en valeur du territoire et du patrimoine, Bureau du directeur général adjoint
2.1.7Intervention – Infrastructures, transport et environnement, Direction de l’ingénierie de voirie
2.1.8Intervention ADDENDA - Affaires corporatives, Direction du contentieux
2.1.9Pièces jointes au dossier (documents 2.1.10 à 2.1.18)
2.1.10Avis du comité consultatif d'urbanisme - 15 septembre 2005
2.1.11Avis du comité consultatif d'urbanisme - 13 octobre 2005
2.1.12Avis du comité consultatif d'urbanisme - 17 novembre 2005
2.1.13Avis du comité consultatif d'urbanisme - 28 février 2006
2.1.14Avis du Conseil du patrimoine de Montréal - 17 octobre 2005
2.1.15Avis du Conseil du patrimoine de Montréal - 6 mars 2006
2.1.16Avis du Comité ad hoc d'architecture et d'urbanisme - 30 septembre 2005
2.1.17Avis du Comité ad hoc d'architecture et d'urbanisme - 3 mars 2006
2.1.18Réponses des promoteurs aux commentaires des différentes instances
2.1.19Recommandation
2.2Résolution du conseil d'arrondissement – Modification à l’ordre du jour - 7 mars 2006
2.3Résolution du conseil d'arrondissement - Projet de règlement - 7 mars 2006
2.4Résolution du conseil d'arrondissement - 14 mars 2006
2.5Résolution du comité exécutif - 24 avril 2006
2.6Résolution du conseil municipal – 24 avril 2006
2.7Avis public - English version
2.8Dépliant bilingue
2.9Compte-rendu de la rencontre préparatoire

Documentation déposée par l’arrondissement

3.1Étude d’impacts sur la circulation et le stationnement pour le projet d’agrandissement du stade Molson à l’Université McGill, Rapport préliminaire final, Les Consultants iTRANS inc.- Juin 2002
3.2Mise à jour de l’étude d’impacts sur la circulation de la phase 2 du projet d’agrandissement du stade Percival Molson, Daniel Arbour & Associés et iTRANS inc - Juin 2005
3.3Rapport d’inventaire des arbres et recommandations, Denis Marcil, ingénieur forestier - Août 2005
3.4Inventaire et inspection des arbres concernés, Annexe 1 du Rapport d’inventaire, Denis Marcil, Ingénieur forestier - Août 2005
3.5Rapport d’inventaire des arbres août 2005, Projet écran géant et calendrier arboricole, Denis Marcil, ingénieur forestier, Addenda - novembre 2005
3.6Carte des zones visées et des zones contiguës au projet
3.7Réponses de Daniel Arbour & Associés sur l’avis du Conseil du Patrimoine concernant la circulation - 16 février 2006
3.8Commentaires sur l’impact sonore - Decibel Consultants inc. - 10 novembre 2005
3.9Règlement 95-039 sur le développement du campus de l’Université McGill et autorisant la construction et l’occupation d’un bâtiment pour la faculté de génie - mars 1995
3.10Entente-cadre entre la Ville de Montréal et l’Université McGill relative à la planification et à l'aménagement du campus de l'Université et de ses abords - mars 1995
3.11Avis du Comité consultatif d’urbanisme et du Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme relatifs à la phase 1 du projet d’agrandissement - 2002
3.12Étude d’impacts sur la circulation et le stationnement pour le projet d’agrandissement du stade Molson à l’Université McGill - Rapport final - Les Consultants iTRANS inc. - octobre 2002
3.13Avis de Wrightson, Johnson, Haddon & William Inc. sur l’impact sonore – 18 août 2005
3.14Vues du stade - déposées le 23 mai 2006
3.15Renseignements relatifs à la procédure référendaire - English version
3.16Présentation électronique
3.17Règlement sur le bruit - chapitre B-3 – RRVM (Règlements refondus de la Ville de Montréal)
3.18Ordonnance sur le bruit no 2 datant de 1977 - Règlement no 4996
3.19Tableau synthèse des stades de sport pour le soccer et ou le football sur le territoire de Montréal
3.20Découpage des zones et zones pouvant participer au processus référendaire
3.21Annexe A du règlement d’urbanisme de l’arrondissement de Ville-Marie no 01-282 – Zones
3.22Règlement d’urbanisme de l’arrondissement de Ville-Marie no 01-282 – Version mise à jour au 15 novembre 2005 (Remplace le document 6.1)
3.23Tableau comparatif entre la réglementation existante et les modifications apportées par le projet de règlement
3.24Renseignements concernant le stationnement sur la propriété de l’Université McGill
3.25Les valeurs et les patrimoines du mont Royal – Document de travail du Ministère de la Culture et des Communications – mars 2005
3.26Règlement sur la protection et la plantation des arbres sur la propriété privée dans le site du patrimoine du Mont-Royal (R.R.V.M. chapitre P-16)
3.27Ordonnance no 1 concernant le règlement sur la protection et la plantation des arbres sur la propriété privée dans le site du patrimoine du Mont-Royal

Documentation déposée par l’Université McGill

4.1Plan directeur d’aménagement de l’Université McGill - LIEN DÉSACTIVÉ
4.2Politique environnementale de l’Université McGill
4.3Annexes de l’entente cadre de 1995 entre la Ville de Montréal et l’Université McGill - Voir également document 3.10
4.4Engagement entre l’Université McGill et la Ville de Montréal sur la hauteur des gradins de 1990
4.5Communiqué de l’Université McGill concernant les Championnats du monde juniors de la FIFA

Documentation déposée par les Alouettes de Montréal

5.1Étude de faisabilité - agrandissement phase 2 - Les Alouettes de Montréal en collaboration avec l’Université McGill - mai 2005
5.2Annexe - Étude de faisabilité - agrandissement phase 2 - Les Alouettes de Montréal en collaboration avec l’Université McGill - mai 2005
5.3Étude de faisabilité - réponses supplémentaires - agrandissement phase 2 - Les Alouettes de Montréal en collaboration avec l’Université McGill - novembre 2005
5.4Projet d’agrandissement du Stade Percival-Molson - Volet intégration architecturale et aménagement paysager - Les Alouettes de Montréal - mai 2006
5.5Commentaires de Denis Marcil, ingénieur forestier, sur l’avis du Conseil du Patrimoine de Montréal du 14 décembre 2005 - 7 février 2006
5.6Potentiel archéologique du site visé - Les Alouettes de Montréal - 2006
5.7Présentation électronique
5.8Réponses additionnelles aux questions posées en séances d’information en date du 6 juin 2006

Documentation déposée par la commission

6.1Règlement d’urbanisme de l’arrondissement de Ville-Marie no 01-282 - version du 17 décembre 2001 - LIEN DÉSACTIVÉ - Voir aussi document 3.22
6.2Réponses transmises par l'arrondissement Ville-Marie aux questions de la commission en date du 7 juin 2006
6.3Politique de protection et de mise en valeur des milieux naturels de la Ville de Montréal
6.4Politique de l’arbre de Montréal (site Internet de la Ville de Montréal) - Lien désactivé
6.5Politique du patrimoine de la Ville de Montréal (site internet) - Lien désactivé
6.6Politique de consultation et de participation publiques (site Internet de la Ville de Montréal) - Lien désactivé
6.7Demande d'information et réponse de l'Université McGill en date du 10 juillet 2006
6.8Demande d'information et réponse de l'arrondissement de Ville-Marie en date du 14 juillet 2006

Mémoires

8.1Association du Village Durocher
8.2Comité de Citoyens de Milton Parc
8.3M. Joseph Baker
8.4Les Appartements 406 des Pins Inc. et l’Association 418 avenue des Pins Ouest
8.5M. Ronald Barber
8.6Conseil d’arrondissement du Plateau-Mont-Royal
8.7Mme Adrienne Danais
8.8Prince Arthur Condominium Association (3608-3624 Aylmer Street)
8.9Les Amis de la Montagne
8.10Syndicat de la copropriété Communauté Milton Parc
8.11Mme Andrée Marois (sans présentation)
8.12Association du Parc Jeanne-Mance (sans présentation)
8.13Coopérative d’habitation du Chez soi (sans présentation)
8.14M. Julian F. Woods
8.15Chambre de commerce du Montréal métropolitain
8.16Mme Lucia Kowaluk
8.17Conseil régional de l’environnement de Montréal
8.18Mme Marisan Costa et M. Luigi Perciballi
8.19Projet Montréal - Association locale d’arrondissement Ville-Marie
8.20Héritage Montréal
8.21M. Marcel Côté

Documentation additionnelle

9.1Courriel de Mme Céline Bouchard du Bureau du Mont-Royal concernant la Table de concertation du Mont-Royal envoyé le 15 juin 2006
9.1.1Énoncé de mission et règles de fonctionnement de la Table de concertation du Mont-Royal
9.1.2Grands principes directeurs et valeurs fondamentales de la Table de concertation du Mont-Royal
9.1.3Registre des consensus – Table de concertation du Mont-Royal – Mise à jour le 6 avril 2006
9.1.4État de situation sur les bois de l’arrondissement historique et naturel du mont Royal – Ministère de l’Environnement du Québec – Juin 2003
9.1.4.1Figure 1: Peuplements forestiers
9.1.4.2Figure 2: Propriétaire des bois
9.1.4.3Figure 3 (Annexe 1): Sommet Ouest/Flancs Nord et Nord-Ouest
9.1.4.4Figure 4 (Annexe 1): Flanc Sud-Ouest
9.1.4.5Figure 5 (Annexe 1): Flanc Sud-Est
9.1.4.6Figure 6 (Annexe 1): Flanc Est
9.1.5Étude sur les espaces verts et sur les potentiels de verdissement des espaces gris de l’Arrondissement historique et naturel du Mont-Royal – Étude préliminaire réalisée pour le Bureau du Mont-Royal – Mai 2006
9.1.6Annexe du document # 9.1.5 - L’arrondissement historique et naturel du Mont-Royal – Protection de la couverture végétale