Liste de documentation

Table des matières
Procédure et objet du mandat
Démarche de consultation
Documentation déposée par la Ville de Montréal
Travaux de la commission
Documents de références et liens utiles
Transcription et webdiffusion
Mémoires
Mémoires
Suivi du dossier

Documentation déposée par la Ville de Montréal

3.1Réduction de la dépendance aux énergies fossiles à Montréal - English version
Plans des collectivités en lien avec la réduction de la dépendance aux énergies fossiles
3.1.1Plan de développement durable de la collectivité montréalaise (2010-2015)
3.1.1.1Suivi de la progression du Plan de développement durable de la collectivité montréalaise 2010-2015
3.1.2Plan de réduction des émissions de gaz à effet de serre de la collectivité 2013-2020
3.1.3Plan de transport (2008)
3.1.3.1Bilan quinquennal 2008-2012 de la mise en œuvre du Plan de transport
3.1.4Plan d'urbanisme (2004)
3.1.5Règlement sur la construction et la transformation de bâtiments (règlement 11-018)
Initiatives corporatives en lien avec la réduction de la dépendance aux énergies fossiles
3.1.6Plan de réduction des émissions de gaz à effet de serre corporatives 2013-2020
3.1.7Politique de développement durable pour les édifices de la Ville de Montréal (2009)
3.1.8Plan d’économie d’énergie 2013-2015 et autres projets de la DSTI
3.1.9Programme d'économie d'énergie d'Espace pour la Vie (lien désactivé)
3.1.10Programme de soutien à la mise aux normes des arénas municipaux
3.1.11Politique verte du matériel roulant – Deuxième génération 2012-2015
3.2La lutte aux changements climatiques : Un défi commun Une action concertée, mémoire de la Ville de Montréal présenté à la Commission des transports et de l’environnement de l’Assemblée nationale du Québec (20 octobre 2015)
3.3Présentation de la Ville de Montréal à la séance d’information du 29 octobre 2015

Travaux de la commission

4.1Compte-rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants de la Ville de Montréal (8 octobre 2015)
4.2Questions écrites des citoyens adressées à la Ville de Montréal recueillies lors de la séance d’information du 29 octobre (3 novembre 2015)
4.2.1Réponses de la Ville de Montréal (16 novembre 2015)
4.2.2Réponse de la Ville de Montréal à la question 3 (29 janvier 2016)
4.3Demandes de la commission à la Ville de Montréal (17 novembre 2015)
4.3.1Lettre de réponse de la Ville de Montréal (29 janvier 2016)
4.3.2Information sur le Parking Cash-Out (réponse à la question 1.1)
4.3.3Données relatives à l’offre de services d’autobus – voir page 110 (réponse à la question 1.2)
4.3.4Stratégie de développement économique de la Ville de Montréal (réponse aux questions 2.1 et 2.2)
4.4Questions de la commission à la Ville de Montréal (24 novembre 2015)
4.4.1Réponses de la Ville de Montréal aux questions 1 à 7 et 9 (29 janvier 2016)
4.4.2Réponse de la Ville de Montréal à la question 8 (29 janvier 2016)
4.5Compte-rendu de la rencontre d’experts sur le transport des personnes (3 février 2016)
4.5.1Guide de stationnement : « Le stationnement un outil incontournable de gestion de la mobilité et de l’aménagement durable », Conseil régional de l’environnement (mars 2014)
4.5.2« Mobilité quotidienne des enfants : déterminants, caractéristiques et évolution », mémoire de maîtrise de Félix Pépin, École Polytechnique de Montréal (2012)
4.5.3« Mobilité des travailleurs et scénarios de gestion des déplacements faits en automobile », mémoire de maîtrise de Oussama Saoudi Hassani, École Polytechnique de Montréal (2015)
4.5.4« Faire Bouger Les Transports, C'est le tournant de la durabilité pour nos villes », Alternatives Journal, Canada’s Environmental Voice, par Catherine Morency (mars 2015)
4.5.5Portrait général de la mobilité du 21e siècle, présentation lors du colloque de l’AQTR, « La Mobilité du 21e siècle », par Catherine Morency (19 septembre 2013)
4.5.6« Optimiser le financement du transport collectif », mémoire de la STM pour la Commission d’examen sur la fiscalité québécoise (2014)
4.5.7Mémoire de la STM pour les consultations prébudgétaires 2015-2016
4.5.8« La STM, un allié incontournable pour la mobilité durable et l’électrification des transports », mémoire de la STM pour la commission sur les enjeux énergétiques (2013)
4.5.9« Répondre aux défis de la mobilité durable », mémoire de la STM dans le cadre de la consultation publique sur la politique de mobilité durable (2013)
4.6Compte-rendu de la rencontre d’experts sur le transport des marchandises (4 février 2016)
4.6.1Site web de l’Administration portuaire de Montréal
4.6.2Rapport annuel de l’Administration portuaire de Montréal (2014)
4.6.3Allocution de Mme Sylvie Vachon, présidente directrice-générale du Port de Montréal, devant le Cercle canadien (15 février 2016)
4.6.4Site web de Cargo M – Grappe métropolitaine de logistique et transport de Montréal
4.6.5Bibliothèque virtuelle de Cargo M – Grappe métropolitaine de logistique et transport de Montréal
4.6.6Présentation de Cargo M – Grappe métropolitaine de logistique et transport de Montréal
4.6.7Cahier spécial de La Presse sur l’industrie du transport et de la logistique
4.6.8Étude sur le profil de l’industrie du secteur de la logistique et des transports du Grand Montréal de KPMG (2014)
4.6.9Vidéo – Montréal, plaque tournante de transport compétitive !
4.6.10Site web du Canadien National
4.6.11Site web du CIRRELT – Centre interuniversitaire de recherche sur les réseaux d’entreprise, la logistique et le transport
4.6.12Site web de l’Association nationale des camionneurs artisans
4.6.13Site web de l’Association québécoise des transports (AQTr) – Table d’expertise sur le transport de marchandises
4.6.14Site web de Mobilité Montréal
4.7Compte-rendu de la rencontre d’experts sur les bâtiments (9 février 2016)
4.7.1« Simulations énergétiques de stratégies pour la conception d’immeubles collectifs à faible consommation d’énergie dans différentes régions du Canada », Le point en recherche, Série Technique, SCHL (avril 2015)
4.7.2Projet de Revitalisation de Regent Park – Phase 1 [Toronto], SCHL
4.7.3Immeubles collectifs – Habitations éconergétiques, Des immeubles collectifs éconergétiques à coût plus abordable, SCHL (lien désactivé)
4.7.4Programmes de construction d'habitations éconergétiques de la SCHL
4.7.5Impact de la forme architecturale sur la performance énergétique potentielle des collectifs d'habitation
4.7.6Mesures de mitigation et réglementation associées aux îlots de chaleur en milieu urbain à Montréal et Toronto
4.7.7Efficacité énergétique : Idées visant à accroître l’efficacité énergétique des logements issues de recherches
4.7.8Projet pilote de l’Empreinte carbone du Québec
4.7.9Projet pilote d’étiquetage environnemental du gouvernement Français (empreinte carbone et autres impacts du cycle de vie)
4.7.10Projet pilote européen Product Environmental Footprint (PEF) qui vise l’étiquetage environnemental des produits
4.7.11Les données environnementales et sanitaires de référence pour le bâtiment
4.7.12Adapter les quartiers et les bâtiments au réchauffement climatique : Une feuille de route pour accompagner les architectes et les designers urbains québécois, Chapitre 1 de la thèse de doctorat de Catherine Dubois, Université Laval, Institut National des Sciences Appliquées (INSA) (2014)
4.7.13Toronto Green Standard & Energy Efficiency, Green Building Festival (October 12th 2012)
4.8Compte-rendu de la rencontre d’experts sur la fiscalité (10 février 2016)
4.8.1Livre blanc municipal – L’avenir a un lieu de l’Union des municipalités du Québec (UMQ)
4.8.2« Modalités et avantages d’une réforme fisciale écologiques pour le Québec : Mythes, réalités, scénarios et obstacles », rapport de recherche du Groupe de recherche appliquée en macroécologie (GRAME) (novembre 2014
4.8.3« Transports et écofiscalité : impacts et acceptabilité des écotaxes appliquées aux transports urbains de passagers », thèse de doctorat de Jean-François Lefebvre (2014)
4.9Compte-rendu de la rencontre d’experts sur la réduction de la dépendance aux énergies fossiles de Montréal (11 février 2016)
4.9.1Livre Blanc pour une économie VERTE par les technologies propres d’Ecotech Québec (octobre 2014)

Documents de références et liens utiles

5.1Publications de la Ville de Montréal sur les changements climatiques
5.1.1Plan d’adaptation aux changements climatiques de l’agglomération de Montréal 2015-2020
5.2Portail de la Ville de Montréal sur la reconnaissance du statut de métropole (lien désactivé)
5.3Plan d’action de l’AMT sur le développement durable (2008-2013)
5.4Plan stratégique de la STM 2020
5.5Plan d’action du gouvernement du Québec en électrification des transports (2015-2020)
5.6Politique énergétique (2016-2025) du gouvernement du Québec
5.7Rapport de la Commission de l’écofiscalité du Canada sur la congestion routière (novembre 2015)
5.8Dialogue pour un Canada vert - Agir sur les changements climatiques
5.9Programme Zero Emission Market Acceleration Partnerships (site en anglais)
5.10Compact of Mayors (lien désactivé)
5.11COP 21 (lien désactivé)
5.12Montréal’s Resilience Challenge (lien désactivé)
5.12.1100 Resilient Cities (lien désactivé)
5.13Bilan de la mission du maire en France - Montréal s'engage contre le changement climatique et renforce ses partenariats internationaux
5.14Déclaration du Sommet des élus locaux pour le climat
5.15Politique de stationnement de la Ville de Montréal, version préliminaire, décembre 2015
5.16Politique de déneigement de la Ville de Montréal, août 2015
5.17Rapport de consultation publique de la Communauté métropolitaine de Montréal (CMM) sur le projet Oléoduc Énergie Est de TransCanada, décembre 2015
5.18Stratégie de développement durable 2015-2020 du gouvernement du Québec

Transcription et webdiffusion

6.1Transcriptions de la séance d'information du 29 octobre 2015
6.2Transcriptions de la séance de reprise de la consultation - 1er février 2016
6.3Transcriptions de la séance d'audition des opinions - mardi 8 mars 2016
6.4Transcriptions de la séance d'audition des opinions - mercredi 9 mars 2016 en après-midi
6.5Transcriptions de la séance d'audition des opinions - mercredi 9 mars 2016 en soirée
6.6Transcriptions de la séance d’audition des opinions - jeudi 10 mars 2016
6.7Transcriptions de la séance d’audition des opinions – mardi 15 mars 2016 en pm
6.8Transcriptions de la séance d’audition des opinions – mardi 15 mars 2016 soirée
6.9Transcriptions de la séance d’audition des opinions – mercredi 16 mars 2016

Mémoires

7.1Mémoires avec présentation orale
7.1.1SWITCH - L'Alliance pour une économie verte au Québec
7.1.2NPD Québec - Comité sur l'environnement
7.1.2.1Présentation Power Point
7.1.3Rayside Labossière
7.1.3.1Présentation Power Point
7.1.4Vélo Québec
7.1.5GRAME
7.1.6M. Dimitri Raptis
7.1.7Réseau des femmes en environnement
7.1.7.1Présentation Power Point
7.1.8Comité citoyen Milton-Parc
7.1.9M. Jacques Lapointe
7.1.10Action Climat Montréal
7.1.11Coalition Climat - Ainés
7.1.12Living Lab de Montréal
7.1.13Terra Machina
7.1.13.1Présentation Power Point
7.1.14MQDC et RQSV
7.1.15Groupe ECOsystemIE
7.1.16Villeray en transition et Éco-quartier Villeray
7.1.17Sierra Club Québec
7.1.18Agro.Polis
7.1.18.1Présentation Power Point
7.1.193R Synergie
7.1.19.1Présentation Power Point
7.1.20Direction régionale de santé publique de Montréal
7.1.20.1Présentation Power Point
7.1.21CGD du Grand Montréal (MOBA et Voyagez Futé)
7.1.22Centre Québécois du droit à l'environnement
7.1.23Communauto
7.1.23.1Présentation Power Point
7.1.24Vivre en Ville
7.1.24.1Présentation Power Point
7.1.25Centre d'écologie urbaine de Montréal
7.1.25.1Présentation Power Point
7.1.26M. Ben Clayton
7.1.26.1Présentation Power Point
7.1.27Mme Ioanna Avanitis
7.1.28Étudiantes et étudiants de Montréal
7.1.28.1Présentation Power Point
7.1.29Mme Marie-Hélène Picard
7.1.30M. David Fines - Églises Chrétiennes
7.1.31M.Michael Lifshitz et M.Robert Thibault (voir 7.2.36)
7.1.32Comité international pour la certification éthique
7.1.32.1Présentation Power Point
7.1.33M. Victor Balsis et M.Gaétan Auger
7.1.33.1Présentation Power Point
7.1.33.2Vidéo
7.1.34Conseil régional de l'environnement de Montréal
7.1.34.1Présentation Power Point
7.1.35Ordre des Architectes
7.1.35.1Présentation Power Point
7.1.35.2Magazine Esquisses – numéro sur les changements climatiques
7.1.36Jardins sans frontière
7.1.36.1Présentation Power Point
7.1.37RNCREQ - Regroupement national des conseils régionaux de l’environnement du Québec
7.1.38M.Nathan McDonnell
7.1.39SOCENT
7.1.40Mme Jacqueline Romano-Toramanian et M. Jason Prince
7.1.41Mme Marianne Falardeau
7.1.41.1Présentation Power Point
7.1.42Parti Vert du Québec
7.1.43Entremise
7.1.43.1Présentation Power Point
7.1.44M. Dimitri Roussopoulos
7.1.45M. Ricardo Vera
7.1.45.1Présentation Power Point
7.1.46Solidarité Communautaire - Building Community
7.1.47M. Jean Léger et Mme Stéphanie Salagan

Mémoires

7.2Mémoires sans présentation orale
7.2.1M. Louis Major
7.2.2CIRRELT - Centre interuniversitaire de recherche sur les réseaux d'entreprise, la logistique et le transport
7.2.3CargoM
7.2.3.1Vidéo
7.2.4Transition NDG
7.2.7Aquaclimax
7.2.8M. Jeff Pedersen
7.2.9Mme Julie Sarrazin
7.2.10APM - Administration Portuaire de Montréal
7.2.11Action3R
7.2.12Ingénieurs sans Frontières - Secteur Professionnel de Montréal
7.2.13Living Lab de Montréal
7.2.14Mme Kathrin Luthi
7.2.15Génération d'idée
7.2.16M. D. Bruce Merlo
7.2.17Green Coalition Verte
7.2.18Vrai Changement pour Montréal
7.2.19M. Damon Matthews
7.2.20Mme Melissa de La Fontaine
7.2.21Solon
7.2.22Coop Carbone
7.2.23Mme Morgane Lassaux et collaborateurs
7.2.24ENvironnement JEUnesse
7.2.25Mme Héloïse Ouimet
7.2.26M. Jean-Philippe Meloche
7.2.27Association Canadienne des médecins pour l'environnement
7.2.28Laurel Thompson Lobby Climatique des Citoyens
7.2.29Mme Alison Hackney
7.2.30M. Jean-François Barsoum
7.2.31M. Stéphane Bilodeau - Groupe d'ingénieurs
7.2.32Cathédrale Verte
7.2.33Divest McGill, Divest Concordia, McGill Faculty and Librarians for Divestment
7.2.34Montreal Board of Rabbis (MBR)
7.2.35Montreal Muslim Community / Islamic Relief Canada
7.2.36M. Michael Lifshitz et M. Robert Thibault
7.2.37M. Alexander Nizhelski
7.2.38Ingrid et David Birker
7.3Présentations orales sans dépôt de mémoire
7.3.1Chorale Voisa (voir transcriptions document 6.3)
7.3.1.1Présentation Power Point
7.3.2Projet Montréal (voir transcriptions document 6.4)
7.3.2.1Présentation Power Point
7.3.3Mme Maya Gana (voir transcriptions document 6.8)
7.3.3.1Présentation Power Point
7.3.4Mme Valérie Lemay et le groupe 403 de l'école Enfant-Soleil (voir transcriptions document 6.8)
7.3.4.1Présentation Power Point
7.3.5Mme Elizabeth Pruszynski et François Thibault (voir transcriptions document 6.8)
7.3.6Traditional Longhouse of Kahnawake (voir transcriptions document 6.9)
7.3.7 Groupe de cycliste de Montréal (voir transcriptions document 6.8)
7.3.7.1Présentation Power Point
7.4Marathon créatif
7.4.1Habitat participatif
7.4.1.1Fiche de présentation du projet
7.4.1.2Présentation Power Point
7.4.1.3Video
7.4.2O Ouverte
7.4.2.1Fiche de présentation du projet
7.4.2.2Présentation Power Point
7.4.2.3Vidéo
7.4.3L'autoroute verte
7.4.3.1Fiche de présentation du projet
7.4.3.2Vidéo
7.4.4ENERj
7.4.4.1Fiche de présentation du projet
7.4.4.2Vidéo
7.4.5ChapOrange
7.4.5.1Fiche de présentation du projet
7.4.5.2Présentation Power Point
7.4.5.3Vidéo
7.4.6YRO!
7.4.6.1Fiche de présentation du projet
7.4.6.2Présentation Power Point
7.4.6.3Vidéo
7.4.7GeeBee
7.4.7.1Fiche de présentation du projet
7.4.7.2Présentation Power Point
7.4.7.3Vidéo
7.4.81.5° C Carbon Solution
7.4.8.1Fiche de présentation du projet
7.4.8.2Vidéo
7.4.9Autoparc
7.4.9.1Fiche de présentation du projet
7.4.9.2Présentation Power Point
7.4.9.3Vidéo
7.4.10Rebicycle
7.4.10.1Fiche de présentation du projet
7.4.10.2Présentation Power Point
7.4.10.3Vidéo
7.4.11WASA
7.4.11.1Fiche de présentation du projet
7.4.11.2Présentation Power Point
7.4.11.3Vidéo
7.4.12Récolter à Montréal
7.4.12.1Fiche de présentation du projet
7.4.12.2Vidéo
7.4.13Énergie solaire gratuite
7.4.13.1Fiche de présentation du projet
7.4.13.2Présentation Power Point
7.4.14Parktage - Partage de véhicule-Covoiturage
7.4.14.1Fiche de présentation du projet