Liste de documentation

Table des matières
Procédure et objet du mandat
Démarche de consultation
Documentation déposée par la Ville de Montréal
Documentation déposée par la commission
Documents de références et liens utiles
Transcriptions
Documentation déposée par les personnes-ressources
Mémoires avec présentation orale
Mémoires sans présentation orale
Présentations orales sans dépôt de mémoire
Suivi du dossier

Procédure et objet du mandat

1.1Adopter un règlement modifiant le document complémentaire au Plan d’urbanisme afin d’y ajouter des dispositions sur les antennes et soumettre le dossier à l’Office de consultation publique de Montréal pour qu’il tienne l’assemblée de consultation publique conformément à la loi.
1.1.1.Sommaire décisionnel
1.1.2.Règlement
1.2Interventions
1.2.1.Affaires juridiques et évaluation foncière, Direction principale
1.2.2.Ahuntsic-Cartierville, Direction du développement du territoire
1.2.3.Anjou, Direction des travaux publics et l’aménagement urbain
1.2.4.Côte-des-Neiges – Notre Dame-de-Grâce, Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises
1.2.5.Direction générale, Direction générale associée – Concertation des arrondissements et ressources matérielles
1.2.6.Lachine, Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises
1.2.7.LaSalle, Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises
1.2.8.Le Plateau-Mont-Royal, Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises
1.2.9.Le Sud-Ouest, Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises
1.2.10.L’Île-Bizard – Sainte-Geneviève, Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises
1.2.11.Mercier-Hochelaga-Maisonneuve, Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises
1.2.12.Montréal-Nord, Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises
1.2.13.Office de consultation publique de Montréal, Direction
1.2.14.Outremont – Direction de l’aménagement urbain et du patrimoine
1.2.15.Pierrefonds-Roxboro, Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises
1.2.16.Rivière-des-Prairies – Pointe-aux-Trembles, Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises
1.2.17.Rosemont – La Petite-Patrie, Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises
1.2.17.Rosemont – La Petite-Patrie, Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises
1.2.18.Saint-Laurent, Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises
1.2.19.Saint-Léonard, Direction des travaux publics, de l’aménagement urbain et des services aux entreprises
1.2.20.Verdun, Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises
1.2.21.Ville-Marie, Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises
1.2.22.Villeray – Saint-Michel – Parc-Extension, Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises
1.3Avis
1.3.1.Avis du Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme – 20 mai 2011
1.4.Recommandation
1.5Résolutions
1.5.1.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 15 juin 2011 - CE11 0950
1.5.2.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 20 juin 2011 – Séance tenue le 21 juin 2011 - CM11 0529

Documentation déposée par la Ville de Montréal

3.1.Comité ad hoc sur les antennes de télécommunication – rapport et recommandations
3.2Exemples de règlement relatif aux usages conditionnels
3.2.1.Ville de Bromont
3.2.2.Ville de Saint-Jean-Sur-Richelieu
3.2.3.Ville de Gatineau
3.3.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Résolution CM11 0083 – Approuver un projet de contrat d’usage relatif à l’utilisation de fibre dure entre la Ville et DAScom inc.
3.3.1.Règlement autorisant l’occupation du domaine public aux fins d’un réseau de télécommunication
3.3.2.Annexe 1 – Contrat entre la Ville de Montréal et DAScom inc. relatif à l’occupation du domaine public de la Ville de Montréal avec un réseau de télécommunication
3.4.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Résolution CM11 0176 – Adoption – Règlement autorisant l’occupation du domaine public aux fins d’un réseau de télécommunication
3.4.1.Contrat de droit d’usage relatif à l’utilisation de fibre dure
3.5.Présentation faite par la Ville de Montréal lors des séances d’information du 19, 22 27 et 28 septembre 2011 - English version
3.6Exemples de règlementations d’arrondissement
3.6.1.Arrondissement d’Anjou
3.6.2.Arrondissement Ville-Marie
3.6.3.Arrondissement Villeray
3.6.4.Arrondissement Pierrefonds-Roxboro

Documentation déposée par la commission

4.1.Compte rendu de la rencontre préparatoire du 8 septembre 2011 entre la commission et les représentants de la Ville de Montréal
4.2.Question de la commission à la Ville de Montréal – 21 octobre 2011
4.2.1.Réponse de la Ville – première partie
4.2.2Réponse de la Ville – deuxième partie – extrait des règlementations des arrondissements
4.2.2.1.Ahuntsic-Cartierville
4.2.2.2.Anjou
4.2.2.3.CDN-NDG
4.2.2.4. Lachine
4.2.2.5.LaSalle
4.2.2.6.Le Plateau Mont-Royal
4.2.2.7.L’île-Bizard
4.2.2.8.Mercier-Hochelaga-Maisonneuve
4.2.2.9.Montréal-Nord
4.2.2.10.Outremont
4.2.2.11.Pierrefonds Roxboro
4.2.2.12.RDP-PAT
4.2.2.13.Rosemont-Petite Patrie
4.2.2.14.Saint-Léonard
4.2.2.15.Saint-Laurent
4.2.2.16.Sud-Ouest
4.2.2.17.Verdun
4.2.2.17.Verdun
4.2.2.18.Ville-Marie
4.2.2.19.Villeray

Documents de références et liens utiles

5.1.Antennes de téléphonie mobile et santé publique – état des connaissances, INSPQ
5.2.Étude relative aux antennes de télécommunications – Ville de Gatineau – rapport final
5.3.Systèmes d’antennes de radiocommunications et de radiodiffusion – CPC-2-0-03, Industrie Canada
5.4.Limites d’exposition humaine aux champs de radiofréquences électromagnétiques dans la gamme de fréquences de 3 kHz à 300 GHz – Santé Canada - 2009
5.5.Règlement sur les réseaux cablés – règlement 09-023 – Ville de Montréal
5.6.L’intégration des tours de télécommunications dans le paysage – Affaires municipales et Régions, Gouvernement du Québec
5.6.1.Restitution des travaux des élèves architectes et designers sur l’intégration paysagère des antennes-relais
5.7.Politique visant à encadrer l’implantation de nouvelles tours, antennes de télécommunications ainsi que toutes structures afférentes sur le territoire de Brome-Missisquoi
5.8.Politique du Patrimoine – Ville de Montréal
5.9.Loi sur la radiodiffusion – L.C. 1991, ch. 11
5.10.Plan d’urbanisme
5.10.1.Extrait du Plan d’urbanisme relatif aux antennes
5.11.Règlement sur l’occupation du domaine public
5.12.Guide destiné aux autorités responsables du sol pour la rédaction des protocoles visant les emplacements d’antennes – Industrie Canada – janvier 2008
5.13.Rapport du comité permanent de la santé à la Chambre des Communes sur les effets possibles sur la santé du rayonnement électromagnétique des radiofréquences
5.14.Études à propos des effets biologiques des antennes de cellulaire – B. Blake Levitt & Henry Lai (2010)
5.15.Politique d’évitement – Toronto 2007
5.16.Rapport du Dr Sheela V.Basrur – Toronto 1999
5.17.Rapport du Dr David McKeown – Toronto 2007
5.18.Règlement de zonage RDP-PAT – Extrait à propos des antennes
5.19.Protocole de la Ville de Toronto - Consultation des autorités responsable de l’utilisation du sol
5.20.Rapport sur l’examen de la politique nationale sur les pylônes d’antenne – D. Townsend (2004)
5.21.Groupe d’étude sur le cadre réglementaire des télécommunications – Rapport final 2006
5.22.Concertation autour de la diminution de l’exposition aux ondes électromagnétiques émises par les antennes relais de téléphonie mobile – Rapport de François Brottes (2011)
5.23.Lignes directrices pour l’établissement de limites d’exposition aux champs électriques et magnétiques variables dans le temps – INRS (2011)
5.24.Le principe de précaution en Suisse et au plan international
5.25.Rapport au conseil scientifique de la Ville de Paris sur les antennes relais pour la téléphonie mobile
5.26.Exposition aux hautes fréquences des champs électromagnétiques : effets biologiques et conséquences sur la santé – ICNIRP
5.27.Téléphonie mobile, tumeurs cervicales : Où en sommes-nous ? – National Institute for Environnemental Health (Etats-Unis)
5.28.Urbanisme et santé, un guide de l’OMS pour un urbanisme centré sur les habitants

Transcriptions

6.1.Transcriptions de la séance d’information du 19 septembre 2011
6.2.Transcriptions de la séance d’information du 22 septembre 2011
6.3.Transcriptions de la séance d’information du 27 septembre 2011
6.4.Transcriptions de la séance d’information du 28 septembre 2011
6.5.Transcriptions de la séance d’audition des opinions du 11 octobre 2011
6.6.Transcriptions de la séance d’audition des opinions du 17 octobre 2011
6.7.Transcriptions de la séance d’audition des opinions du 20 octobre 2011

Documentation déposée par les personnes-ressources

7.1.Présentation power point de Mme Monique Beausoleil - Direction de la Santé publique – Séance d’information du 19, 27 et 28 septembre 2011
7.2.Présentation power point de Jean-Jacques Laurin, PhD, Ing. Département de génie électrique – École polytechnique de Montréal – Séance d’information du 19 septembre 2011
7.3.Radiofréquences émises par certaines antennes cellulaires dans l’arrondissement d’Outremont : Évaluation de l’exposition et effets sur la santé – Direction de la santé publique – Agence de la santé et des services sociaux de Montréal, 2010
7.4.Définition du principe de précaution de la DSP
7.5.Présentation power point de Jean-Jacques Laurin, PhD, Ing. Département de génie électrique – École polytechnique de Montréal – Séance d’information du 22, 27 et 28 septembre 2011
7.6.Article référé par la DSP à propos de l’impact des hautes fréquences électromagnétiques sur les organismes végétaux
7.7.Critique de l’article de Levitt & Lai (voir 5.14)
7.8Conclusion de l’Organisation mondiale de la santé sur les effets des téléphones cellulaires sur la santé (lien désactivé)
7.9Conclusion de l’Organisation mondiale de la santé sur les effets des antennes cellulaires sur la santé (lien désactivé)
7.10.Sécurité des cellulaires et des stations de base – Santé Canada
7.11.Information sur les téléphones cellulaires et la santé – Santé publique Toronto
7.12.Radiofréquences, santé et société – Observatoire régional de santé d’Ile-de-France
7.13.Évaluation du champ électromagnétique dans la Ville de Toronto – Industrie Canada

Mémoires avec présentation orale

8.1.1.Radio Amateur du Québec inc.
8.1.1.1.Planifier la réponse au sinistre – Guide à l’intention des municipalités
8.1.2.Collectif SEMO – Sauvons nos Enfants des Micro-Ondes
8.1.2.1.Document complémentaire
8.1.3.Direction de santé publique de l’Agence de la santé et des services sociaux de Montréal
8.1.4.Projet Montréal
8.1.4.1.Présentation Power Point
8.1.5.CSDM
8.1.6.Mme Ève Péclet députée du Nouveau Parti démocratique pour La Pointe-de-l’Île
8.1.7.DAScom
8.1.7.1.Présentation Power Point
8.1.7.2.Réponse à une question de la commission lors de la séance du 17 octobre 2011
8.1.8.Industrie Canada
8.1.8.1.Réponse d’Industrie Canada à une question de la commission – 18 novembre
8.1.9.Association Canadienne des télécommunication sans fil (ACTS)
8.1.9.1.Présentation Power Point
8.1.9.2Documents déposés
8.1.9.2.1.Communication Facility Protocol – Ville de Winnipeg
8.1.9.2.2.Politique de gestion des systèmes d’antennes de radiocommunications et de radiodiffusions de la Ville de Longueuil
8.1.9.2.3.Brancher les Canadiens : Choix des sites de bâtis d’antenne au Canada
8.1.9.3.Réponse de l’ACTS à une question de la Commission
8.1.10.Association québécoise de lutte contre la pollution atmosphérique (AQLPA)
8.1.11Les Amis de la Montagne (voir document 8.2.6)
8.1.12.Rogers Communication
8.1.13.M. Thierry Leguay
8.1.14.Telus
8.1.15.Vision Montréal
8.1.16.Héritage Montréal
8.1.17.Option Consommateurs

Présentations orales sans dépôt de mémoire

8.3.1Commission Scolaire de Montréal (voir transcription document 6.5)
8.3.2M. Jean-Bruno Capodagli (voir transcription document 6.6)
8.3.2.1.Document déposé
8.3.3Bell (voir transcription document 6.7)
8.3.3.1Documents déposés
8.3.3.1.1City of Toronto Telecommunication tower and antenna protocol (voir document 5.19)
8.3.3.1.2Guide destiné aux autorités responsables du sol pour la rédaction des protocoles visant les emplacements d'antennes (voir document 5.12)
8.3.3.1.3.Extrait de la politique environnementale de Bell
8.3.3.2.Précisions et compléments d’information
8.3.4Public Mobile (voir transcription document 6.7)
8.3.4.1.Présentation Power Point

Suivi du dossier

9.1.Suivi des recommandations de l’Office de consultation publique de Montréal
9.2.Interventions – Arrondissements
9.3.Intervention – Commission des services électriques
9.4.Intervention – Affaires juridiques et évaluation foncière – Direction des affaires civiles
9.4.1.Règlement modifiant le règlement sur les réseaux câblés (12-012)
9.4.2.Règlement modifiant le plan d’urbanisme de la Ville de Montréal (04-047)
9.5Résolutions
9.5.1.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 17 octobre 2012 – CE12 1732
9.5.2.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 22 octobre 2012 – séance tenue le 23 octobre 2012 – CM12 0952
9.5.3.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 22 octobre 2012 – séance tenue le 23 octobre 2012- CM12 0943
9.5.4.Assemblée ordinaire du lundi 19 novembre 2012 – séance tenue le 19 novembre 2012 – CM12 1017