Liste de documentation

Table des matières
Projet
Démarche de consultation
Documentation déposée par le promoteur
Documentation déposée par la Ville de Montréal et l’arrondissement
Documents de références et liens utiles
Demandes d’informations de la commission et réponses
Documentation déposée par la commission
Transcriptions
Mémoires avec présentation orale
Mémoires sans présentation orale
Présentation orale sans dépôt de mémoire

Projet

1.1.Règlement autorisant la démolition, la construction et l’occupation d’un bâtiment résidentiel et commercial situé sur la rue Sainte-Catherine Ouest, entre les rues Chomedey et Lambert-Closse
1.1.1.Annexe A -Territoire d’application selon le plan d’arpentage – avril 2006
1.1.2.Annexe B - Plans numérotés – janvier 2009
1.1.3.Annexe C - Carte « Densité »
1.2.Règlement modifiant le plan d’urbanisme de la Ville de Montréal
1.2.1.Annexe 1 – La densité de construction
1.2.2.Annexe 2 – Les limites de hauteurs

Démarche de consultation

2.1.Avis public - English version
2.2.Dépliant - English version
2.3.Sommaires décisionnels
2.3.1.Soumettre pour adoption au conseil municipal, en vertu de l’article 89 (paragraphe 5) de la Chartre de la Ville de Montréal, un règlement autorisant la démolition, la construction et l’occupation d’un bâtiment résidentiel et commercial sur la rue Sainte-Catherine ouest, entre les rues Chomedey et Lambert-Closse, à des fins de résidence étudiante – Résidences Séville.
2.3.1.1.Recommandation
2.4.Interventions
2.4.1.Affaires corporatives, Direction du contentieux
2.4.2.Mise en valeur du territoire et du patrimoine, Direction du développement économique et urbain
2.4.2.1.Avis du Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme – 15 février 2008
2.4.2.2.Avis du Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme – 31 octobre 2008
2.4.3.Conseil du Patrimoine de Montréal – avis avril 2008
2.4.4.Conseil du Patrimoine de Montréal – avis décembre 2008
2.4.5.Comité consultatif d’urbanisme – séance du 14 février 2008
2.4.5.1.Séance du 14 février – version amendée
2.4.6.Comité consultatif d’urbanisme – séance du 6 novembre 2008
2.4.7.Comité consultatif d’urbanisme – séance spéciale du 11 novembre 2008
2.5.Résolutions
2.5.1.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – séance extraordinaire du jeudi 18 décembre 2008 – CAO8 240938
2.5.2.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil exécutif – séance ordinaire du mercredi 18 février 2009 – CE09 0243
2.5.3.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil municipal - assemblée ordinaire du lundi 23 février 2009 – CM09 0108
2.6.Formulaire de dépôt - English version

Documentation déposée par le promoteur

3.1.Plan directeur – Résidences Séville – 3 octobre 2008
3.1.1.Annexe 2.2. Parti architectural – mise à jour des pages 21 à 25 et 30 à 39 du plan directeur – 6 mars 2009
3.2.Étude de sécurité et d’accessibilité piétons et vélos - version finale – novembre 2007 (Annexe I du plan directeur)
3.3.Étude patrimoniale – janvier 2008 (Annexe II du plan directeur)
3.4.Étude éolienne (Wind Environmental Conditions) – décembre 2008 (Annexe III du plan directeur)
3.5.Étude d’ensoleillement et impact du projet sur les vues identifiées par le Plan de Protection et de Mise en valeur du Mont-Royal (Annexe IV du plan directeur) – 24 octobre 2008
3.6.Évaluation de l’état de la façade principale du Théâtre de Séville (Annexe V du plan directeur) – novembre 2007
3.7.Étude de faisabilité structurale de l’intégration de la façade du Théâtre « Le Séville » (Annexe VI du plan directeur) – décembre 2007
3.8.Données de base requises pour étude du dossier – mars 2008
3.8.1.Données de base requises pour étude du dossier – documents annexes – mars 2008
3.9.Mémoire sur l’approche patrimoniale montréalaise en 2009
3.10.Présentation du projet faite lors de la séance d’information du 7 avril 2009

Documentation déposée par la Ville de Montréal et l’arrondissement

4.1.Compte-rendu d’une visite d’inspection de la firme Genivar faite à la demande de l’arrondissement – mars 2008
4.2.Règlement sur la citation comme monument historique du théâtre Séville
4.2.1.Document complémentaire au règlement sur la citation
4.3.Évaluation patrimoniale des édifices à démolir – Rapport présenté au Conseil du patrimoine de Montréal – 27 mars 2008
4.3.1.Énoncé d’intérêt patrimonial
4.3.2.Avis du Bureau du patrimoine, de la toponymie et de l’expertise concernant le projet Résidences Séville
4.4.Règlement de contrôle intérimaire limitant les nouvelles utilisations du sol et nouvelles constructions afin de protéger et mettre en valeur le Mont-Royal – Règlement 08-007
4.5.Présentation faite par l’arrondissement Ville-Marie lors de la séance d’information du 7 avril 2009 – Orientations d’aménagement du Quartier des grands jardins
4.6.Présentation faite par l’arrondissement Ville-Marie lors de la séance d’information du 7 avril 2009- Règlement modifiant le plan d’urbanisme et autorisant le projet en vertu de l’article 89 de la charte

Documents de références et liens utiles

5.1.Politique du patrimoine de la Ville de Montréal
5.2.Plan de transport de la Ville de Montréal
5.3.Stratégie d’inclusion de logements abordables dans les nouveaux projets résidentiels
5.4.Stratégie d’inclusion de logements abordables dans les nouveaux projets résidentiels : avancement de sa mise en œuvre
5.5Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal
5.6.Règlement d’urbanisme de l’arrondissement Ville-Marie
5.7.Loi sur les biens culturels
5.8.Premier plan stratégique de développement durable de la collectivité montréalaise phase 2007-2009
5.9.Charrette d’idéation tenue du 25 au 31 mars 2008 – Développement des abords du square Cabot
5.10.Répertoire du patrimoine culturel du Québec – Théâtre Séville

Présentation orale sans dépôt de mémoire

11.1.M. Anthony Bertucci
11.2.M. Philippe Côté
11.3.M. Robert Hajaly