Liste de documentation

Table des matières
Procédure et objet du mandat
Démarche de consultation
Documentation déposée par le promoteur
Documentation déposée par l’arrondissement
Travaux de la commission
Documents de références et liens utiles
Transcriptions
Mémoires avec présentation orale
Mémoires sans présentation orale
Présentations orales sans dépôt de mémoire

Procédure et objet du mandat

1.1.Sommaire décisionnel
1.2.Recommandation
1.3Interventions
1.3.1.Service des affaires juridiques – Direction des affaires civiles
1.3.1.1.Projet de règlement autorisant la construction et l’occupation d’un ensemble résidentiel siuté sur le quadrilatère délimité par la rue des Oblats, la rue Wankllyn, la route 138 et la rue Jean-Milot – site de l’îlot Wanklyn
1.3.1.1.1.Annexe A
1.3.1.1.2.Annexe B
1.3.2.Service de la mise en valeur du territoire - Direction de l’habitation
1.3.3.Service de la mise en valeur du territoire - Direction de l’urbanisme
1.3.3.1.Comité Jacques Viger, février 2015
1.4Pièces jointes
1.4.1.Procès-verbal CCU (Comité consultatatif d’urbanisme) , février 2015
1.4.2.Quartier de la gare LaSalle - février 2015
1.5Résolutions
1.5.1.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – CA15 20 0274
1.5.2.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – CE15 1195
1.5.3.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil municipal – CM15 0832

Documentation déposée par le promoteur

3.1.Îlot Wanklyn – Projet de développement – Août 2015
3.1.1Vidéo du projet immobilier de l'îlot Wanklyn
3.2Études
3.2.1.Étude d’ensoleillement
3.2.2.Évaluation du climat sonore – Juin 2015
3.2.3.Étude d’impact sur les déplacements – mise à jour – 16 juillet 2015
3.2.4.Étude qualitative des arbres – 23 juillet 2015
3.2.5Évaluations environnementales
3.2.5.1.9585 Wanklyn – Évaluation environnementale Phase I – mars 2010
3.2.5.2.9585 Wanklyn – Évaluation environnementale Phase II – avril 2010
3.2.5.3.9600 Jean-Milot – Évaluation environnementale Phase I – mars 2010
3.2.5.4.9600 Jean-Milot – Évaluation environnementale Phase III –juin 2010
3.2.5.5.Plan de réhabilitation – 9600 Jean-Milot – juin 2010
3.2.5.5.1.Lettre d’engagement – avril 2011
3.2.5.5.2.Approbation d’un plan de réhabilitation – MDDEP – mai 2011
3.2.6.Rapport d’étude géotechnique – décembre 2011
3.2.7.Localisation des tranchées et des forages – mise à jour 2015
3.3Lettres d'entente
3.3.1.Lettre d’entente – Fonds immobilier de solidarité FTQ / OMHM – Programme Accès logis
3.3.2.Lettre d’entente – Fonds immobilier de solidarité FTQ / Merlin immobilier – Programme Accès condos
3.3.3.Lettre d’intérêt – SHDM – Programme Accès condos
3.4.Présentation du promoteur lors de la séance d’information du 15 septembre 2015

Documentation déposée par l’arrondissement

4.1.Avis du Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme - avril 2011
4.1.1Intervention - Développement des opérations, Direction du développement économique et urbain - avril 2011
4.2.Procès-verbal - séance publique de consultation sur les projets de règlements concernant le projet de l’îlot Wanklyn - avril 2012
4.3.Tableaux comparatifs des variations règlementaires entre le règlement de zonage 2098 et le règlement autorisant la construction et l’occupation d’un ensemble résidentiel situé sur le quadrilatère délimité par la rue Des Oblats, la rue Wanklyn, la route 138 et la rue Jean-Milot – site de l’Îlot Wanklyn (Article 89)
4.4.Présentation de l’arrondissement de LaSalle lors de la séance d’information du 15 septembre 2015
4.5.Résolution du conseil d’arrondissement de LaSalle (CA15 20 0389) pour la réalisation d'un plan local de déplacement dans l’arrondissement de LaSalle
4.5.1.Appel d’offres pour la réalisation d'un plan local de déplacement dans l’arrondissement de LaSalle
4.6Historique des modifications réglementaires du projet de l’îlot Wanklyn
4.6.1Corrections aux documents 4.6, 4.7 et transcription du 15 septembre 2015
4.7Tableau comparatif des projets de 2012 et de 2015
4.7.1Corrections aux documents 4.6, 4.7 et transcription du 15 septembre 2015
4.8Document d’information sur Le programme AccèsLogis Québec

Travaux de la commission

5.1.Compte-rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants de l’arrondissement de LaSalle
5.2.Compte-rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants du promoteur
5.3.Questions de la commission pour l’arrondissement de LaSalle – 28 septembre 2015
5.3.1.Réponses aux questions de la commission – 7 octobre 2015
5.3.1.1.Cartes des garderies et les centres de la petite enfance – 2015-2016
5.3.1.2.Lettre d’entente entre l’Office municipal d’habitation de Montréal et le Fond immobilier de solidarité FTQ
5.4.Questions de la commission pour le promoteur – 28 septembre 2015
5.4.1.Réponses aux questions de la commission – 7 octobre 2015

Documents de références et liens utiles

6.1.Règlement de zonage – LaSalle (2098)
6.2.Règlement relatif aux Plans d’implantation et d’intégration architecturale – LaSalle (LAS-0014)
6.3.Chapitre de l’arrondissement de LaSalle du Plan d’urbanisme
6.4Stratégie d’inclusion de logements abordables dans les nouveaux projets résidentiels
6.5.Schéma d’aménagement et de développement de l’agglomération de Montréal – Janvier 2015
6.6.Le Pacte vert – Plan local de développement durable – Arrondissement de LaSalle (2012-2015)
6.7.La Politique familiale de LaSalle (Novembre 2007)
6.8.Plan d’urbanisme de Ville de LaSalle (1989)
6.8.1.Plan d’affectation des sols
6.9Programme AccèsLogis Québec – Office municipal d’habitation de Montréal (OMHM) (liens désactivé)
6.10.Programme Accès condos - SHDM

Mémoires sans présentation orale

8.2.1.Mike Smith
8.2.2.Fotios Providas - Restaurant La Belle Province
8.2.3.David C.Lasenza du Centres des Viandes F. Lasenza inc.
8.2.4.Maison des familles de Lasalle
8.2.5.Jacques Moreau sports
8.2.6.Groupe Quorum Inc.
8.2.7.Habitations les Trinitaires
8.2.8.Michel Noel
8.2.9.Michèle Trépanier
8.2.10.Jean Provost
8.2.11.Association du Design Urbain du Québec (ADUQ)
8.2.12.Joseph Mathews
8.2.13.Daniel Thériault
8.2.14.Centre éducatif André Laurendeau
8.2.15.CIUSSS Ouest-de-l’île-de-Montréal
8.2.16.AB Mauri (Canada) Ltd.
8.2.17.Paul Dupré
8.2.18.Table de concertation des Aînés de LaSalle
8.2.19.Table de développement social de LaSalle
8.2.20.Marc-Étienne Poirier
8.2.21.Chris Latchem
8.2.22.Charles Cadieux
8.2.23.Maryse Allard
8.2.24.Normand Laforest
8.2.25.Michel Caouette et Jacqueline Caouette
8.2.26.Johanne Cantin

Présentations orales sans dépôt de mémoire

8.3.1Patrick Duclos (voir document transcriptions 7.2)
8.3.1.1.Dépôt de pétition
8.3.2André Gaudreau (voir document transcriptions 7.2)
8.3.3Luc Fréchette (voir document transcriptions 7.3)
8.3.4Daniel Jeffrey (voir document transcriptions 7.3)
8.3.5Paul Dupont (voir document transcriptions 7.3)