Liste de documentation

Table des matières
Procédure et objet du mandat
Démarche de consultation
Documentation déposée par l’arrondissement
Documents de références et liens utiles
Travaux de la commission
Transcriptions
Mémoires avec présentation orale
Mémoires sans présentation orale
Présentations orales sans dépôt de mémoire
Questionnaire en ligne
Suivi du dossier

Procédure et objet du mandat

1.1.Sommaire décisionnel
1.2.Recommandation
1.3Interventions
1.3.1.Service des affaires juridiques – Direction des affaires civiles
1.3.1.1.Règlement modifiant le Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal (04-047)
1.3.1.1.1.Annexe A – Modification de la carte intitulée «Les limites de hauteur»
1.3.1.1.2Annexe B - Projet de Programme particulier d'urbanisme du Quartier des gares (voir document 3.1)
1.3.2.Ville-Marie, Direction de l’arrondissement
1.3.3.Comité Consultatif d’Urbanisme (CCU) – du 16 avril 2015
1.3.4.Avis du conseil du patrimoine de Montréal et du comité Jacques-Viger – 17 avril 2015
1.4Résolutions
1.4.1.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – séance ordinaire du mercredi 22 avril 2015 – CE15 0772
1.4.2.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 27 avril 2015 – séance tenue le 28 avril 2015 – CM15 0576

Documents de références et liens utiles

4.1Quartier des gares. Le projet d’aménagement, arrondissement de Ville-Marie,
4.2.Le guide du Plan d’urbanisme. Ce que c’est, pourquoi c’est important et comment ça marche ?, par Bricolage urbain pour l’Office de consultation publique de Montréal
4.3.Le petit guide des Programmes particuliers d’urbanisme à Montréal. Ce que c’est, pourquoi c’est important et comment ça marche ?, par Bricolage urbain pour l’Office de consultation publique de Montréal
4.4.Consultation publique sur le projet immobilier de Saint-Antoine Ouest (2014), Office de consultation publique de Montréal (OCPM)
4.5Le secteur Griffintown, arrondissement du Sud-Ouest (lien désactivé)
4.6.Programme particulier d’urbanisme (PPU) du secteur Griffintown (mai 2013), arrondissement du Sud-Ouest
4.7.Consultation publique sur le Programme particulier d’urbanisme (PPU) de Griffintown (2012-2013), Office de consultation publique de Montréal (OCPM)
4.8.Consultation publique d’amont sur le secteur Griffintown (2011-2012), Office de consultation publique de Montréal (OCPM)
4.9.Cadre de révision des hauteurs et densités du centre-ville (juin 2011), arrondissement de Ville-Marie
4.10.Consultation publique sur le Cadre de révision des hauteurs et densités du centre-ville (2011-2012), Office de consutlation publique de Montréal (OCPM),
4.11.Projet Bonaventure,
4.12.Consultation publique sur le Quartier Bonaventure (2009-2010), Office de consultation publique de Montréal (OCPM)
4.13.Projets du Quartier international de Montréal
4.14Quartier de l’innovation (lien désactivé)
4.15.Règlement d’urbanisme de l’arrondissement de Ville-Marie 01-282 (2 mars 2015)
4.16.Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) (CA-24-011), arrondissement de Ville-Marie
4.17.Profil sociodémographique de l’arrondissement de Ville-Marie (juillet 2014)
4.18.Plan de transport, Ville de Montréal (2008)
4.19.Enquête Origine-Destination 2013. La mobilité des personnes dans la région de Montréal. Faits saillants

Travaux de la commission

5.1.Compte-rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants de l’arrondissement de Ville-Marie (7 mai 2015)
5.2.Demandes de la commission à l’arrondissement de Ville-Marie (21 mai 2015)
5.2.1Réponses de l’arrondissement de Ville-Marie aux demandes de la commission
5.2.1.1.Localisation et nombre de logements sociaux dans l’arrondissement de Ville-Marie
5.2.1.2.Carte des statuts patrimoniaux pour le Quartier des gares
5.2.1.3.Estimation du potentiel immobilier résidentiel (nombre d’unités)
5.2.1.4.Objectifs et/ou critères qualitatifs pour encadrer d’un point de vue règlementaire les nouvelles constructions / Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) (CA-24-011), arrondissement de Ville-Marie
5.2.1.5.Enquête Origine-Destination 2013. La mobilité des personnes dans la région de Montréal. Faits saillants
5.2.1.6.Plan de transport, Ville de Montréal (2008)
5.2.1.6.1.Extrait du Plan de transport, Ville de Montréal (2008) – Réseau cyclable actuel et projeté de l’île de Montréal
5.2.1.7.Logement abordable
5.3.Questions de la commission à l’arrondissement de Ville-Marie (28 mai 2015)
5.3.1.Lettre de Mme Linda Gauthier du RAPLIQ à la commission (22 mai 2015) (voir Document 5.3 pour la question)
5.3.2.Réponses de l’arrondissement de Ville-Marie aux questions de la commission (4 juin 2015)
5.3.2.1.Annexe des réponses aux questions 3 et 4 (voies de circulation traversant le futur parc Ville-Marie) (implantation de jardins communautaires à proximité de l’autoroute Ville-Marie)
5.3.2.2.Annexe de la réponse à la question 5 (rapport de Raymond Chabot Grant Thornton, 20 janvier 2014)
5.3.2.3.Annexe de la réponse à la question 6 (réseau cyclable)
5.3.2.4.Annexe de la réponse à la question 7 (Stratégie d’inclusion de logements abordables, 2005)
5.4.Questions de la commission à l'arrondissement de Ville-Marie (25 juin 2015)
5.4.1.Réponses de l'arrondissement de Ville-Marie (7 juillet 2015)
5.4.1.1.Liste des immeubles et des propriétaires pour le territoire du Quartier des gares
5.5.Questions de la commission à l'arrondissement de Ville-Marie (8 juillet 2015)
5.5.1.Réponses de l'arrondissement de Ville-Marie (13 juillet 2015)
5.5.1.1.Processus d'analyse des projets particuliers, arrondissement de Ville-Marie (7 août 2014)
5.6.Questions de la commission à l'arrondissement de Ville-Marie (15 juillet 2015)
5.6.1.Réponses de l'arrondissement de Ville-Marie (27 juillet 2015)

Mémoires avec présentation orale

7.1.1.Table interaction du quartier Peter-McGill
7.1.2.Paul Legault
7.1.2.1.Présentation
7.1.3.Chantier de l’arbre de rue
7.1.4.Jardin communautaire Georges-Vanier
7.1.4.1.Présentation
7.1.5.SOVERDI
7.1.6.Coopérative d’habitation de la Montagne Verte
7.1.6.1.Mémoire complémentaire
7.1.7.Église St-George Church
7.1.8.FPI – Cominar
7.1.8.1.Présentation
7.1.9.The Cadillac Fairview Corporation Limited
7.1.9.1.Présentation
7.1.10.Quartier de l’innovation
7.1.11.Olivier Legault/Tour des Canadiens 2
7.1.11.1.Présentation
7.1.11.2.Annexe de la présentation
7.1.11.3Étude d’impact sur les déplacements – Projet de développement de l’îlot Windsor – novembre 2013
7.1.11.4Étude d’accessibilité pour la mise à double sens de la rue Saint-Antoine entre les rues de la Montagne et Jean-d’Estrées – Note technique – 16 décembre 2013
7.1.12.Pierre Zovilé & Pierre Brisset / GRUHM
7.1.12.1Présentation (Google Chrome) (non disponible)
7.1.12.2.Addenda 1 : Conversion de l’autoroute Ville-Marie
7.1.12.2.1.Document annexé
7.1.13.Steve Shanahan
7.1.14.Habiter Ville-Marie
7.1.14.1.Présentation
7.1.14.2.Rectification
7.1.15.Vélo Québec

Mémoires sans présentation orale

7.2.1.Urbacon et le Fonds immobilier de solidarité (FTQ)
7.2.2.Jardin communautaire Versailles
7.2.3.L’Association des résidents de Victor Hugo/Lucien L’Allier
7.2.4.Jean Grondin
7.2.5.Leonardo Sa
7.2.6.L’Aréna des Canadiens inc.
7.2.7.Les immeubles Yale Ltée
7.2.8.Canadian Pacific & Dream-VHP
7.2.9.Association du Design Urbain du Québec (ADUQ)
7.2.10.Ivanhoé Cambridge
7.2.10.1.Document complémentaire
7.2.11.Le 1000 De La Gauchetière
7.2.12.Julie Poulin
7.2.13.Bernard G.Girard
7.2.14.Ioanna Ivanitis
7.2.15.Destination Centre Ville
7.2.16.John Burcombe

Présentations orales sans dépôt de mémoire

7.3.1Héritage Montréal (voir transcriptions 6.2)
7.3.2Robert Hajaly (voir transcriptions 6.2)
7.3.3Mathieu Poulin (voir transcriptions 6.2)
7.3.3.1.Présentation
7.3.4Coalition de la Petite-Bourgogne / Projet Sentier de la Bourgogne (voir transcriptions 6.3)
7.3.4.1.Présentation

Suivi du dossier

9.1Tableau de révision du PPU du quartier des gares suite au rapport de l’OCPM
9.2Programme Particulier d’Urbanisme du Quartier des Gares - version finale - English version
9.2.1Annexe Technique au PPU Quartier des Gares
9.3Règlement modifiant le Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal (04-47)
9.3.1Annexe A
9.3.2Annexe B
9.3.3Annexe C
9.4Résolutions
9.4.1Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 20 janvier 2016 – CE16 0145
9.4.2Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 25 janvier 2016 – CM16 0152