Liste de documentation

Table des matières
Mandat
Documentation déposée par l’arrondissement
Mémoires
Documentation additionnelle

Mandat

1.Projet de règlement P-03-042 modifiant le plan d'urbanisme, plan directeur de l'arrondissement de Ville-Marie (CO92 03386) et annexes
2.Avis public daté du 30 mars 2003
3.Résolutions
3.1CE03 0411 du comité exécutif de la Ville de Montréal adoptée lors de sa séance du 5 mars 2003
3.2CA03 240092 du conseil d'arrondissement de Ville-Marie adoptée lors de son assemblée du 4 février 2003
4.Dossier décisionnel de la Ville de Montréal
4.1Sommaire décisionnel
4.2Recommandation
4.3Pièces jointes au dossier
4.4Intervention de la direction des affaires juridiques et projet de règlement modifiant le plan d'urbanisme, plan directeur de l'arrondissement Ville-Marie (CO92 03386) et annexes
4.5Intervention - Développement économique et urbain

Documentation déposée par l’arrondissement

5.1Plan
5.2Avis du comité consultatif d'urbanisme
5.2.1Avis préliminaire du 17 octobre 2002
5.2.2Avis sur le projet particulier du 19 décembre 2002
5.3Dossier décisionnel relatif à l'adoption, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (CA-24-011) d'une résolution autorisant l'agrandissement d'un édifice situé au 1455-59, rue Towers
5.4Présentation électronique du projet